Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence DDT 04

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Jeux de données de l'organisation

91 résultats

Trier par :

EPCI des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 7 oct. 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
531
89
0
0
Périmètre des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres)
Prescriptions linéaires des PLU des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
521
287
0
0
Prescription linéaire se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présen…
Agrégation zones de bruit routier type A, indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
520
254
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 30 mars 2021
Métadonnées :
Bon(78 %)
517
262
0
0
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
IGP de type vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 mars 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
508
288
0
0
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de risques particuliers des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 13 juin 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
503
228
0
0
Zonage règlementaire relatif à des risques particuliers des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Cette couche ne concerne que quelques communes du département. Seuls les documents en version papi…
Agrégation zones de bruit routier A51 type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
501
253
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 7 avr. 2021
Métadonnées :
Bon(78 %)
495
214
0
0
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
AOP de type autre que vin ou fromage des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 3 mars 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
494
217
0
0
L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Huile essentielle de lavande de Hte Provence et huiles d'olive) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau euro…
Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 31 déc. 2004
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
494
229
0
0
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Ouvrages de protection contre les crues, les chutes de blocs, les glissements de terrain et les avalanches des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 5 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
483
214
0
0
Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logique GEMAPI et ouvrages de protection contre les avalanches, les chutes de bloc et les glissements de …
Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 17 sept. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
482
199
0
0
Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditi…
Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 2, dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 28 févr. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
480
229
0
0
Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes qui n'ont pas de PPRN ou un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN\_2\_Dossier…
Habillage ponctuel des PLU/CC des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
469
217
0
0
N\_HABILLAGE\_PCT\_004
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 27 mars 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
442
200
0
0
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés…
Secteurs constructibles des Cartes Communales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
441
227
0
0
Secteurs représentés sur le plan graphique d'une carte communale et délimitant les règles de constructibilité . Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les …
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 9 sept. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
439
210
0
0
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 18 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
434
31
0
0
Afin d’accélérer le déploiement des énergies renouvelables et renforcer l’acceptabilité des projets dans les territoires, la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergie…
Tache urbaine V3 des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 10 août 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
422
210
0
0
La tache urbaine représente les secteurs où les constructions sont contiguës, en réalisant des zones tampons autour des bâtiments existants. Les données utilisées proviennent des fichiers MAJIC et du…
Adous et leurs sources dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 1 déc. 2010
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
412
239
0
0
Cours d'eau créé par une résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau et sources de ces cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresse…