Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence DDT 04

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Jeux de données de l'organisation

91 résultats

Trier par :

Forêts présumées anciennes dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 févr. 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
898
381
0
0
Forêts anciennes hors Parc du Verdon
Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 2 sept. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
887
303
0
0
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
872
266
0
0
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Réserve de chasse et de faune sauvage dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 17 nov. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
864
264
0
0
Emprise des réserves de chasse et de faune sauvage établies en application de l'article L 422-27 du code de l'Environnement. Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection de…
Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 2 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
853
127
0
0
Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence
Zonage des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
815
309
0
0
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes, phase 1, dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 16 déc. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
806
358
0
0
Couche multialéas ou cartographie informative des phénomènes naturels des communes qui n'ont pas de PPRN ou un PPRN monorisque Retrait-Gonflement des Argiles (RGA). Cf doc technique "CIPN\_Dossier\_t…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 5 avr. 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
775
298
0
0
Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 7.6.2) Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence o…
Campings des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 1 déc. 2021
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
741
126
0
0
Terrain de camping déclaré ou classé. Utilisations potentielles : Base utilisable dans le cadre des PPR, études d''urbanisme, situation de crise...
Bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
717
263
0
0
Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée…
Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juin 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
701
209
0
0
Massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en application de l'article L. 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les massifs for…
IGP de type autre que le vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 3 mars 2018
Métadonnées :
Bon(78 %)
699
258
0
0
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Sous-bassin versant dédié à un usage particulier dans les Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 31 mai 2017
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
698
80
0
0
Sous-Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable. Un sous-bassin versant peut-être découpé en plusieurs entités pour les besoins de la DDT. Définition d'un bassin versant : surfa…
Zones de bruit routier - 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
691
253
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Les Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) sont réalisées en application de l’article 3-II-1°-a du décret…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 30 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
679
258
0
0
Zonage règlementaire relatif au risque Retrait Gonflement des Argiles des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter no…
Agrégation zones de bruit routier type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
676
270
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Parcs photovoltaïques des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 24 mars 2025
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
664
402
0
0
Contours des parcs photovoltaïques mis en service ayant un permis accordé ou ayant un permis déposé. Mise à jour du 24/12/2024.
Classement sonore du réseau routier (tronçons) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 août 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
662
244
0
0
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
AOP-IGP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
649
349
0
0
Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée (IGP).L’AOP, l’appellation d’or…
Industries agroalimentaires (IAA) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 13 juin 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
646
301
0
0
Localisation des principales industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) y compris les abattoirs.