Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence DDT 04

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Jeux de données de l'organisation

91 résultats

Trier par :

AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 1 août 2012
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
398
197
0
0
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 31 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
379
45
0
0
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L.131-10 et suivants du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, …
Inventaire des frayères des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 29 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
356
17
0
0
Une frayère est le lieu où se reproduisent les espèces piscicoles : poissons et amphibiens, mais aussi mollusques et crustacés. Pour préserver ces espèces, les zones de frayères doivent être protégée…
Habillage texte des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
350
258
0
0
Etiquettes indicatives figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie,…
Habillage linéaire des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
312
74
0
0
Tracés linéaires indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de …
Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 1 août 2009
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
308
207
0
0
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la …
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 9 sept. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
281
193
0
0
L'origine du risque correspond en général à l'enceinte de l'activité qui génère les différentes zone du PPRT. L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente u…
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Alpes de Haute-Provence, OLD 2006
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 10 août 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
259
50
0
0
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues, plantations ou r…
Ouvrages de protection contre les crues, les chutes de blocs, les glissements de terrain et les avalanches des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 5 avr. 2023
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
157
2
0
0
Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logique GEMAPI et ouvrages de protection contre les avalanches, les chutes de bloc et les glissements de …
Zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 9 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
0
0
0
0
Le zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt est un découpage infra-départemental qui sert de base, en saison estivale, à l’expertise du danger météo. Chaque zone météo feu de fo…
Zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 9 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
171
0
0
0
Le zonage de danger météorologique face au risque de feu de forêt est un découpage infra-départemental qui sert de base, en saison estivale, à l’expertise du danger météo. Chaque zone météo feu de fo…