Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence DDT 04

Service public

Présentation

Jeux de données ⁽⁹¹⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽⁰⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

91 résultats

Trier par :

France Ruralités Revitalisation des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 13 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
2K
411
0
0
La réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR), adoptée en loi de finances pour 2024, entrera en vigueur le 1er juillet 2024, avec un nouveau zonage appelé "France Ruralités Revitalisation". Cet…
Plan de Prévention des Risques Naturels des Alpes de Haute-Provence (PPRN) - Lot de données : multirisques + IF + RGA + DIV + PSS Durance
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
417
0
0
Zonage règlementaire des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. ATTENTION : la couche géographique numérique de la commune de Volx présente des problèmes pour son PPRN multirisques : consulter la c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN PSS Durance) au 1/25000 des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 16 juin 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
404
0
0
Zonage du Plan des Surfaces Submersibles de la Durance (PSS du 01/04/1961), numérisé àpartir des anciens plans papier au 1/25 000 Elle ne remplace par les documents papiers qui restent les seuls oppo…
Zones d'alertes sécheresse dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 13 sept. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
383
0
0
Zones d'alertes sécheresse établie à partir des bassins versants. Fusion des BV : du Jabron et de l'Artuby du Rancure et de l'Asse. Correspond à l'ACD, arrêté cadre sur l'eau départemental. Zones d…
Aléa incendie de forêt max des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
179
0
0
L’aléa incendie de forêt max est déterminé en fonction de la combustibilité des peuplements et des facteurs de propagation du feu. La méthode utilisée dans le cadre de la présente étude s’est attaché…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) IF des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 5 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
294
0
0
Zonage règlementaire relatif au risque incendie de forets des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Seuls les documents en version papier ou en Pdf font foi pour les PPRN. Consulter notamment les …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) multirisques des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 5 févr. 2026
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
557
0
0
Zonage règlementaire multirisques des PPRN approuvés, numérisé à la parcelle. Avertissement : la couche géographique numérique, le PPRN multirisques, de la commune de Volx a été corrigée. Seuls les…
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation collective des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 1 déc. 2010
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
402
0
0
Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation collective. Ces prélèvements peuvent être effectués dans le sol (nappe ou circulation karstique), à l'éme…
Prescriptions ponctuelles des PLU des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
438
0
0
Prescription ponctuelle se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se prés…
Informations linéaires des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
1K
5K
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Forêt de protection - servitude A7 - dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 31 juil. 2020
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
1K
394
0
0
Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, …
Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 janv. 2021
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
991
417
0
0
Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l'objet d'une procédure administrative, instruite …
Agrégation zones de bruit routier A51 type A, indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
977
415
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Aléa Incendie de forêt max des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 20 mai 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
975
474
0
0
Aléa Incendie de forêt max issu de la vectorisation du tif.
Zone de revitalisation rurale (ZRR) 2017 des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 12 juin 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
972
399
0
0
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) ont été remplacées par le zonage France Ruralités Revitalisation au 1er juillet 2024 cf fiche de métadonnées FRR. Les ZRR visaient à aider le développement de…
Cartographie des cours d'eau des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 12 déc. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
970
282
0
0
Cours d'eau déterminés suite à l'instruction du 3 juin 2015 de la Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie qui a demandé aux Préfets d’établir une cartographie des cours d’eau…
PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
947
522
0
0
Numérisation des informations contenues sur les plans de zonage papier des POS , PLU et Cartes Communales approuvés. La numérisation a été effectuée conformément au standard CNIG 2014, et se décline …
Informations surfaciques des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
927
398
0
0
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'informati…
Microcentrales dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 30 août 2019
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
903
421
0
0
Centrale hydroélectrique de puissance inférieure à 4,5 MW, utilisant une petite chute d'eau aménagée sur une rivière.
Classement sonore réseau routier (bande affectée) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 août 2019
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
904
249
0
0
Secteurs du classement sonore affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre du département des Alpes de Haute-Provence. Le classement sonore vise à informer systématiquement les co…