Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence DDT 04

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Jeux de données de l'organisation

91 résultats

Trier par :

Habillage surfacique des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
642
286
0
0
Tracés surfaciques indicatifs figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage. Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur d…
HLM des Alpes-de-Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
637
355
0
0
N\_HLM\_S\_004
Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
624
245
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Aire d'alimentation de captages destinés à l'AEP et zones de protection de ces aires des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 31 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
622
245
0
0
Zones géographiques délimitées par la puissance publique pour assurer la protection des captages (souterrains ou non) destinés à l'alimentation en eau potable des populations. En réponse aux exigence…
AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 3 mars 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
622
232
0
0
L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (fromage de Banon) correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans d…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
622
201
0
0
Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS.
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 oct. 2018
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
609
206
0
0
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
Agrégation zones de bruit routier A51 type C indice N 2022 - Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
262
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 6 sept. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
578
260
0
0
Périmètres des schémas de cohérence territoriale (SCOT). La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schéma…
Agrégation zones de bruit routier type C indice D 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
578
290
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…
Lot de pêche surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 18 févr. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
566
194
0
0
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Prescriptions surfaciques des PLU des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
563
230
0
0
Prescription surfacique se superposant à un document d'urbanisme PLU. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se prés…
Lot de pêche linéaire des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 17 mai 2011
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
561
201
0
0
Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Source des adous des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 sept. 2015
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
560
298
0
0
Résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.
Ouvrage d'art sur le réseau de voirie communale classée des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 2 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
562
256
0
0
Ouvrages d'art sur le réseau de voirie communale classée, limités aux ouvrages répondant aux conditions requises pour être éligibles à la Visite Initiale Sommaire (VIS) relevant de la mission ATESAT.
Voie communale classée des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 15 déc. 2017
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
555
221
0
0
Voies communales classées. L'Etat n'a plus la compétence pour mettre à jour ces voies communales depuis la fin de l'ATESAT. Les intercos et les communes ont reçu l'ensemble des données en 2017. Ces …
Lot de pêche des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 17 mai 2011
Métadonnées :
À améliorer(44 %)
553
240
0
0
Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Adous des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 sept. 2015
Métadonnées :
Bon(67 %)
551
249
0
0
Cours d'eau créé par une résurgence permanente de la nappe d'accompagnement d'un cours d'eau. Phénomène plutôt lié aux cours d'eau à fort charriage ou aux lits en tresses.
Informations ponctuelles des PLU/CC des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 4 déc. 2025
Métadonnées :
Bon(78 %)
542
240
0
0
Point ajouté au plan de zonage d'un document d'urbanisme PLU à titre d'information Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanis…
Agrégation zones de bruit routier type A indice N 2022- Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Mis à jour le 22 juil. 2022
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
540
277
0
0
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-I…