Les Contrats urbains de cohésion sociale (Cucs) en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 58818700Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés
Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 58623700Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres a été approuvé le 26 septembre 2006. Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnementa…
N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091_region Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 7 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 5838000Le garde-chasse particulier est commissionné par le propriétaire ou tout autre titulaire de droits sur la propriété qu’il est chargé de surveiller. Il doit être agréé par le Préfet du département dan…
L_ZAD2020_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 58122500La zone d’aménagement différée est une procédure qui permet aux collectivités locales, via l’utilisation du droit de préemption particulier, de s’assurer progressivement de la maîtrise foncière de te…
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...) Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 57936400Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
Zones humides probables en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5798500ZH\_probS\_region11
Courbes de bruit stratégiques - routes nationales - 3 millions de véhicules / an - indice Ln Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 21 janv. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 57624100Les cartes de bruit stratégiques sont des zonages déterminés à partir de l'indice Lden (Level day evening night) qui délimitent des périmètres à l'intérieur desquels s'appliquent : des restrictions …
Enjeux du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 57123300Le plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yerres a été approuvé le 18 juin 2012. Les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, me…
N_OIN_ZSUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 13 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 57220100N\_OIN\_ZSUP\_S\_091
L_GDV_PRESCRP2019_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 56823900Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024
N_PLAN_EXPO_BRUIT_AERO_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 56326500La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aér…
lycees2015 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 56213900Les lycées publics et privés de l'Ile de France
N_INOND_DCS_ORGE_ZINF_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :Bon(67 %) 56122900Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures d…
N_EPA_ZSUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 55710500Les Contrats de développement territoriaux (CDT) existant ou en projet qui concernent des communes de l'Essonne.
N_UG_CYNEGETIQUE_S_091_region Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 12 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 5568600Unité de gestion cynégétique
N_PR_AGRICOLE_ZSUP_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 3 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 5516900Les Petites Régions Agricoles (PRA) sont les intersections des Régions Agricoles avec les départements. Les Régions Agricoles (RA) elles-mêmes sont des régions ayant une même vocation agricole domina…
N_ENJEU_PPRT_20130005_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 5497000Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut). Il permet …
PLU_Breuillet Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 5498300PLU\_Breuillet
N_QPPV_ZINF_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 6 janv. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 5497100Les quartiers prioritaires de l'Essonne fixés par le décret n° 2014-1750 du 30/12/2014.
N_ORIG_RISQ_PPRT_20130013_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 24 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 54817000N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20130013\_S\_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environne…
