N_RGC_L_R11_2012 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 10 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 78931201Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, …
Forêts soumises au régime du code forestier Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K23800article L. 211-1-I-2° du code forestier, tous les bois ou forêts appartenant notamment aux collectivités territoriales relèvent du régime forestier dès lors qu’ils sont susceptibles d’aménagement, d’…
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K68100Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
Sites classés inscrits Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 13 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 2K40700site\_cl\_ins
Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 27 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K47900La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d’une façon systématique (premier inventaire en 1978). Les principaux objectifs de ces inventaires sont :
Périmètres délimités des abords des monuments historiques Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 12 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K18300pda91\_v5\_lcap\_17012017
ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 9 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K30300En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Parc naturel régional Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K20100Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé
Les opération d’intérêt national Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K19800Dans le cadre de réalisations d’aménagement complexes sur des sites à fort potentiel, l’État s’engage, à travers des contrats ou opérations d’intérêt national (CIN et OIN), à faire émerger des projet…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) dans l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 juil. 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K13500Zonage composé de l'ensemble des périmètres de zone urbaine sensible (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU) La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la v…
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ILE DE FRANCE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51700Les établissements d'enseignement supérieur en Ile de France
NUISANCES SONORES ET INFRASTRUCTURES EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 26 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K46800Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m
Les zones exposées au retrait-gonflement d’argile dans le département de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28100En application de l’article 68 de la loi ELAN du 23 novembre 2018, le décret du conseil d’Etat n°2019-495 du 22 mai 2019 a créé une section du Code de la construction et de l’habitation spécifiquemen…
COURS_EAU Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39900Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT de l'Essonne a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et de…
PLU_Morsang_S_Orge_georef Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K15100PLU\_Morsang\_S\_Orge\_georef
LIMITE DÉPARTEMENTALE DE LA RÉGION ILE DE FRANCE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K17300L\_DEP\_LIMITROPHES\_R11
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 6 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K56300N\_QPV\_S\_R11
PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 3 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15500L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actu…
A9_GENERATEUR_SUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K52000Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K48700Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de l'article L.621-30 du code du patrimoine.
