Direction Départementale des Territoires de l'Essonne DDT 91

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Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

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Informations

281 jeux de données

Trier par :

N_RGC_L_R11_2012
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 10 nov. 2020
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Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, …
Forêts soumises au régime du code forestier
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 1 oct. 2019
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article L. 211-1-I-2° du code forestier, tous les bois ou forêts appartenant notamment aux collectivités territoriales relèvent du régime forestier dès lors qu’ils sont susceptibles d’aménagement, d’…
NUISANCES SONORES ET INFRASTRUCTURES EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 26 oct. 2016
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Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m
Sites classés inscrits
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 13 oct. 2016
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site\_cl\_ins
Les opération d’intérêt national
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 avr. 2017
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Dans le cadre de réalisations d’aménagement complexes sur des sites à fort potentiel, l’État s’engage, à travers des contrats ou opérations d’intérêt national (CIN et OIN), à faire émerger des projet…
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 2 févr. 2022
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Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 9 janv. 2020
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En France, en application de l'article L. 113-1 \[archive] du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme (PLU) peuvent classer les bois, forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'al…
Parc naturel régional
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 28 sept. 2022
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Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé
Anciens sites industriels (BASIAS) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 27 janv. 2017
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La France a été l’un des premiers pays européens à conduire des inventaires des sites pollués d’une façon systématique (premier inventaire en 1978). Les principaux objectifs de ces inventaires sont :
COURS_EAU
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 1 oct. 2019
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Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT de l'Essonne a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et de…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) dans l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 23 juil. 2010
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de zone urbaine sensible (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU) La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la v…
Périmètres délimités des abords des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 12 avr. 2018
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pda91\_v5\_lcap\_17012017
Recensement des espaces naturels sensibles en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 janv. 2017
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Conseil Général 91
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ILE DE FRANCE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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Les établissements d'enseignement supérieur en Ile de France
Les zones exposées au retrait-gonflement d’argile dans le département de l'Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 14 oct. 2019
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En application de l’article 68 de la loi ELAN du 23 novembre 2018, le décret du conseil d’Etat n°2019-495 du 22 mai 2019 a créé une section du Code de la construction et de l’habitation spécifiquemen…
PLU_Morsang_S_Orge_georef
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 18 juin 2024
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PLU\_Morsang\_S\_Orge\_georef
Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet ponctuel
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 24 févr. 2014
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N\_PATRIMOINE\_20\_P\_091
LIMITE DÉPARTEMENTALE DE LA RÉGION ILE DE FRANCE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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L\_DEP\_LIMITROPHES\_R11
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 6 juin 2024
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N\_QPV\_S\_R11
A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 juin 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…