Direction Départementale des Territoires de l'Essonne DDT 91

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Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Jeux de données ⁽²⁸¹⁾

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Informations

281 jeux de données

Trier par :

PATRIMOINE NON PROTEGE A ENJEUX
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 3 août 2023
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L’objectif poursuivi est de montrer l’intérêt de constructions récentes que tout un chacun peut habiter et fréquenter, de faire le lien entre le patrimoine ancien et la production architecturale actu…
Perimetre_attention_renforce_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 juil. 2018
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L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement du territoire
DDT 91 - Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) dans le département de l'Essonne (91).
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 28 juin 2018
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 30 déc. 2021
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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de l'article L.621-30 du code du patrimoine.
L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 18 janv. 2023
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La loi n° 95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier, a introduit au sein du Code de l’Urbanisme, l’interdiction de construire dans une bande de 100 mètres de part et d’autre de l’axe des autoroutes,…
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) .
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 5 août 2016
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Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
La zone d’aménagement concerté (ZAC) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 29 févr. 2024
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L\_ZAC\_S\_091
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 4 mai 2017
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Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
Installations Classées en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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Une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), en raison des nuisances éventuelles ou des risques importants de pollution des sols ou d'accident qu'elle présente, est soumise …
PM1_ASSIETTE_SUP_S
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 10 juil. 2020
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Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM1 (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers) PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS …
N_POLICE_EAU_L_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernan…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette.
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 30 déc. 2013
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Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne.
A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 22 juin 2023
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Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 2 févr. 2022
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Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
Massifs forestiers en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 3 févr. 2022
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\[petit] massif forestier homogène départemental d'une surface minimale de 2,25 ha et d'une largeur minimale de 75m, appelé DEC (domaine d'étude cartographique) par l'IFN
DDT 91 - Périmètre du plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 sept. 2013
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Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN : Périmètre de prescription, Périmètre …
N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 20 sept. 2013
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"Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures …
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 2 févr. 2022
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Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES EN RÉSEAU D’ÉDUCATION PRIORITAIRE EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 25 juil. 2019
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Etablissements scolaires classés en réseau d'éducation prioritaire (REP)
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'Essonne
Mis à jour le 30 déc. 2013
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Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L…