L_AMENDEMENT_DUPONT_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 18 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K45200La loi n° 95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier, a introduit au sein du Code de l’Urbanisme, l’interdiction de construire dans une bande de 100 mètres de part et d’autre de l’axe des autoroutes,…
DDT 91 - Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) dans le département de l'Essonne (91). Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40400Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Édifices religieux classés au patrimoine culturel en Essonne du XX éme siècle objet ponctuel Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 24 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K30900N\_PATRIMOINE\_20\_P\_091
Perimetre_attention_renforce_bureaux Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 juil. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46100L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement du territoire
Recensement des espaces naturels sensibles en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33800Conseil Général 91
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) . Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44100Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du…
La zone d’aménagement concerté (ZAC) en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 29 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K32800L\_ZAC\_S\_091
LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 4 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28100Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 99057500Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
N_POLICE_EAU_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 98746400La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernan…
N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 98745300"Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures …
A9_ASSIETTE_SUP_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 98050200Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
DDT 91 : Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 94930400Les différents zonages du plan de prévention du risque d''inondation (PPRI) de l'Yvette dans le département de l'Essonne.
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 93722900Le PPRI de l'Essonne a été approuvé le 18 juin 2012. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. L…
Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 93231100Le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain. Selon les cas, ce droit peut être exercé directement ou loué dans un cadre strictement privé ou faire l'objet d'une gestion plus ou moins ad…
N_BAT_EXPL_AGR_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 9319900Bâtiment d'une exploitation agricole concernant les élevage bovins caprins ovain volailles équins et porcins qu'il soit à usage d'habitation, de logement, de logement d'animaux, technique ou mixte
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 7 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 92842100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas Orge Salmouille utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif…
Carte du département de l’Essonne de sensibilité aux remontées de nappes Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 91723500Carte du département de l’Essonne de sensibilité aux remontées de nappes avant 2019
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 90456500Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orie…
Carte2_Sdrif_20230830_georef Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 9008800Carte2\_Sdrif\_20230830\_georef
