PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME REPERES Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4979600PATRIMOINE NON PROTEGE XXEME REPERES
N_ZONE_ALEA_PPRT_20130011_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 9 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 49718300N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20130011\_S\_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa…
N_ZONE_REG_PPRT_91DDT20130011_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 49519900N\_ZONE\_REG\_PPRT\_91DDT20130011\_091Le PPRT SFDM Parc A a été approuvé le 06 mars 2015. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risqu…
N_SILO_AGRI_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4947700silo agricole en Essonne et Ile de France
Carte2_Sdrif_030423-02 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 18 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 49312100Carte2\_Sdrif\_030423-02
N_MOS_2012_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 22 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 49018400Le MOS est une carte de l'occupation du sol établie par l'IAURIF, à partir des photos aériennes de 1982, 1987, 1990, 1994, 1999, 2003, 2008,2012.
N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 29 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48919400Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation des cours d'eau de l'Orge et de la Sallemouille a été approuvé par arrêté inter-préfectoral le 16 juin 2017. Ce dernier abroge le Plan d'Exposition aux …
ZONES TAMPONS DES INFRASTRUCTURES DES SECTEURS DE BRUITS EN ESSONNE Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 26 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 48919600Découpage en 5 zones de sonorités sonores: 1 : 300m- 2 ; 250m – 3 : 100m – 4 : 30m – 5 : 10m
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140001_S_091_L93 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 48818400N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20140001\_S\_091\_L93
DDT 91 - Zones d'aléas du Plan de prévention du risque d'inondation (PPRI) de l'Yvette Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 30 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 48622900Le PPRI de l'Yvette a été approuvé le 26 septembre 2006. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étud…
N_ENJEU_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 4826300N\_ENJEU\_PPRT\_20140001\_S\_091
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) dans l'Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 1 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 48126600Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) :- les forêts dont la…
N_CIRCONSCRIPTION_LOUV_2020_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 29 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 4817800Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1)
N_INOND_DCS_PREDECELLE_ZINF_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 sept. 2013Métadonnées :Bon(67 %) 47720800Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures d…
baulne.0 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4786700baulne.0
N_ENJEU_PPRT_20130005_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 47720700Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut). Il permet …
colleges2017 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 4 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 47628200Les collèges publics et privés de l'Essonne
DDT 91 - Périmètres du plan de prévention technologioque (PPRT) de la société OM GROUP (KMG). Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47419000Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont co…
CIRCONSCRIPTION LEGISLATIVES 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 47121300CIRCONSCRIPTION2018
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : les enjeux de type ponctuels Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47018100Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par…
