N_ZONE_ALEA_PPRT_20130013_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 34617000N\_ZONE\_ALEA\_PPRT\_20130013\_S\_091 Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31mai 2016. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa …
N_PERIMETRE_PPRT_20130005_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 34123100Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut). Il permet …
DDT 91 - Zones réglementées du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 13 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 33715600Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones : les zones exposées aux risques. En fonction du niveau d'alé…
N_PERIMETRE_PPRT_20130013_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 33619200N\_PERIMETRE\_PPRT\_20130013\_S\_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces pé…
N_ENJEU_PPRT_20130013_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 14 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 3355700N\_ENJEU\_PPRT\_20130013\_L\_091Le PPRT SFDM Parc B a été approuvé le 31 mai 2016. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environneme…
Parc naturel régional Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 33523600Un parc naturel régional s'applique à tout territoire à l'équilibre fragile et au patrimoine naturel et culturel riche et menacé
N_ZONE_REG_PPRT_20130005_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 33121600Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut). Il permet …
N_SOUS_PREF_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 32422400Les sous préfectures du département de l'Essonne
Aire_Grand_Passage_en_cours_P_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 27 nov. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 32022000Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en grands groupes à l’occasion des rassemblements traditionnels ou occasionnels ». Elles sont rése…
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 31419000N\_ORIG\_RISQ\_PPRT\_20140001\_S\_091
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : les enjeux de type linéaires Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 31318000Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés pa…
Massifs boisés de plus de 100ha en Essonne Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 3 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 31220600Massifs boisés de plus de 100ha
N_EPCI_2016_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 20 déc. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 30521800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
N_COURS_EAU_LOIEAU_L_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 16 avr. 2019Métadonnées :Bon(67 %) 30222600Cartographie des cours d'eau au titre de la police de l'eau et de la conditionnalité des aides L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 demandait aux services de l’État de réaliser une cartographie…
N_PERIMETRE_PPRT_20140001_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 29618700N\_PERIMETRE\_PPRT\_20140001\_S\_091
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société SMCA : description des zones multi-aléas. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 13 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 2917200Le PPRT de la société SMCA a été approuvé le 22 juin 2011. Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire permet de …
zonage_reglementaire_janvier_2015 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 12 avr. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 28917300zonage\_reglementaire\_janvier\_2015
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) : les enjeux de type polygones Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 28821700Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menac…
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société OM GROUP (KMG) : emprise de la société à l'origine du risque. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 27916600Le PPRT de la société OM GROUP (KMG) a été approuvé le 12 juillet 2012. L'origine du risque représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'…
DDT 91 - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d'HERAKLES - ISOCHEM : description des zones multi-aléas. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 5 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 2747500Le PPRT d'HERAKLES - ISOCHEM a été approuvé le 19 septembre 2014 . Table non géométrique à utiliser pour décrire les zones multi-aléas dans les cas de PPRT multirisques. Cette table complémentaire pe…
