PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRE DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 janv. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00NUISANCE BRUIT
PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY PGSDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K58400C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à l’insonorisation de leur logement. Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. S…
ORIGINE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K31300RISQUES TECHNOLOGIQUES
ZONE REGLEMENTAIRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATIONS DE L'ORGE ET DE LA SALLEMOUILLE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 9 juil. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K28400RISQUES D'INONDATIONS
ZONES D'ALEAS DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION DES COURS D'EAU DE L'ORGE ET DE LA SALLEMOUILLE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 3 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K28500RISQUES INONDATIONS
Périmètre attention agrément bureaux DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 7 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K3100L’agrément constitue un outil de régulation mis en oeuvre par l’État. Les critères d’appréciation s’inscrivent dans les orientations du SDRIF, de la politique d’aménagement du territoire national, de…
PERIMETRE ATTENTION AGRÉMENT BUREAUX DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 7 nov. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K8300L’agrément constitue un outil de régulation mis en oeuvre par l’État. Les critères d’appréciation s’inscrivent dans les orientations du SDRIF, de la politique d’aménagement du territoire national, de…
ZONE D'ALEAS DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K33200RISQUES TECHNOLOGIQUES
ZONE REGLEMENTAIRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K22100RISQUES TECHNOLOGIQUES
PERIMETRE DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 1 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K27200RISQUES TECHNOLOGIQUES
Référentiel hydrographique issue de l'instruction ministérielle du 03 juin 2015 du département de l'Essonne - cours d'eau- DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRE DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 11 déc. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 2K22500Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la cartographie des cours d’eau, la DDT a élaboré, en lien avec l’office national de l’eau et des milieux aqu…
ENJEUX LINEAIRES ROUTES VOIES FERRES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 2K24600RISQUES TECHNOLOGIQUES
ENJEUX SURFACIQUES DU BATIET AIRES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 4 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K21100RISQUES TECHNOLOGIQUES
ZONES REGLEMENTAIRES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU SITE CIM ANTARGAZ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K20500RISQUES TECHNOLOGIQUES CIM ANTARGAZ
Servitude A7 Zones de classement en forêt de protection en ESSONNE SUP A7DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000
PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT (PEB) DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRE DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 29 juin 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000NUISANCE BRUIT
PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY PGSDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à l’insonorisation de leur logement. Cette aide ne peut-être allouée que sous certaines conditions. S…
SERVITUDES RELATIVES AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION INSTITUÉES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 141-1 à L. 141-7 DU CODE FORESTIER EN ESSONNE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNEDIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Servitude A7 Zones de protection des forêts protégées en Essonne DDT91DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (11 %) 987000SERVITUDES RELATIVES AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION INSTITUÉES EN APPLICATION DES ARTICLES L. 141-1 à L. 141-7 DU CODE FORESTIER
PPRI ORGE - SALLEMOUILLE ZONE REGLEMENTAIRE DDT091DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNE Mis à jour le 28 juin 2018Métadonnées :À améliorer (11 %) 973000Cartographie réglementaire PPRI Orge - Sallemouille
