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DDTM Vendée

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Informations

138 jeux de données

Trier par :

Petites régions agricoles
DDTM Vendée
Mis à jour le 3 août 2016
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Les petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d’agricult…
Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 5 févr. 2019
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Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable s…
Centres d’examen des permis de conduire en Vendée
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Mis à jour le 7 nov. 2016
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Les centres d’examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…
PPRL du Pays de Monts - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 25 sept. 2017
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La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL du Pays de Monts est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les cho…
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 19 sept. 2024
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La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de l’Ile de Noirmoutier est la submersion marine résultant d'une modélisation sur l'ensemble de l'île, l'aléa érosion et l'aléa feu de forêt
PPRL de La Faute-sur-Mer - Aléas du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 4 avr. 2019
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La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de La Faute sur Mer est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la défaillance des ouvrages et la prise en …
PPRL de La Faute-sur-Mer - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 25 août 2017
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La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
PPRi de la rivière La Vendée - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 7 juin 2019
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Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Vendée en Vendée approuvé le 18/08/2008. Cette délimitation définit les zones da…
PPRL de La Faute-sur-Mer - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 24 avr. 2018
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Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription.
Zones d’Actions Complémentaires en Vendée
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Mis à jour le 3 août 2016
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Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation humaine qui ne répondent pas aux exigences de qualité des eaux brutes, le p…
PPRL du Pays de Monts - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
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Mis à jour le 10 févr. 2017
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La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
PPRL du Pays de Monts - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 3 oct. 2019
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Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription. Approuvé le 30 mars 2016 et partiellement annulé le 18 mai 2018.
Exposition au niveau de bruit le jour Autoroute A87 en Vendée 2022
DDTM Vendée
Mis à jour le 2 juin 2022
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Données d'exposition au bruit de jour sur l'A87 en Vendée. Elles représentent des courbes isophones de 5 en 5 décibels pour les zones exposées à plus de 55 décibels et jusqu'à 75 décibels en Lden, le…
Zones de terres très argileuses en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 14 févr. 2019
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Les sols très argileux de marais du département de la Vendée sont délimités conformément aux cartes intitulées «zone argileuse du marais breton » et « zone argileuse du marais poitevin » annexées à l…
PPRL du TALMONDAIS - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 16 juin 2017
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Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Rejets des stations d'épuration
DDTM Vendée
Mis à jour le 8 nov. 2022
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Localisations des rejets des stations d'épuration
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 15 mars 2018
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La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence 2100 des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 2 févr. 2017
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La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
Limites transversales de la mer en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 23 févr. 2017
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La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domanial) ou du domaine privé des …
Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 4 oct. 2016
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Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Elles sont définies par décret ministériel, soit en ba…