superficie minimum d'installation des exploitations agricoles en polyculture-élevage définie par commune pour La Vendée, En application de l'article L.312-6 du Code Rural et de l'Arrêté Préfectoral …
Zone d'expansion des crues historiques pour la rivière Vendée et la rivière Sèvre nantaise.
Les données historiques ont été reconstituées à partir de repères de crues.
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription.
Le Plan de Prévention des Risques Littoraux a été approuvé par arrête pr…
La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante.
Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRi du Lay Aval est un aléa inondation terrestre
(crue centennale), et la défaillance des ouvrages.
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique.
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Base de donnée définissant l'isophone des infrastructures de transports terrestres de dépassement de valeur (62 dB)sur la période Lnight (article R 572-5 du Code de l’Environnement).
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
