PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 69921600Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL de La Faute-sur-Mer - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 25 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 69261300Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL de La Faute-sur-Mer
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 17 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 66321900Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Exposition sonore des routes départementales et communales concernant la période Ln 62 (valeur de dépassement à 62 décibels) DDTM Vendée Mis à jour le 7 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 65727000Base de donnée définissant l'isophone des infrastructures de transports terrestres de dépassement de valeur (62 dB)sur la période Lnight (article R 572-5 du Code de l’Environnement).
PPRL du TALMONDAIS - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 7 mars 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 65822000Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Exposition au niveau de bruit la nuit en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 65331800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 27 mars 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 65431900Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085 DDTM Vendée Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 65613500N\_ZONES\_CONCHYCOLES\_S\_085
PPRL du Pays d'Olonne - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 2 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 64253200Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays d'Olonne
PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 25 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 63822900La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs m…
PPRL de la Sèvre Niortaise - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 63032400La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
PPRL du Pays de Monts - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 18 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 62728800Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays de Monts.
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 27 mars 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 62523800Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 62429000Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 20 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 62422500Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL de l'Aiguillon sur Mer
Exposition sonore Lnu en Vendée sur Routes Départementales et Communales DDTM Vendée Mis à jour le 7 nov. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 62127500Exposition sonore Lnu en Vendée
PPRL du Bassin du Lay - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 62321400Le cours d'eau du Lay caractérise l'aléa pour l'inondation terrestre.
PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 27 avr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 61630800Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence actuelle des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 avr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 60922600La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie DDTM Vendée Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 58932900Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Ces territoires peuvent être infra-communaux.
