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DDTM Vendée

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138 jeux de données

Trier par :

PPRL de La Faute-sur-Mer - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 25 août 2017
852
310
0
0
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
Exposition sonore des routes départementales et communales concernant la période Ln 62 (valeur de dépassement à 62 décibels)
DDTM Vendée
Mis à jour le 7 nov. 2016
855
347
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Base de donnée définissant l'isophone des infrastructures de transports terrestres de dépassement de valeur (62 dB)sur la période Lnight (article R 572-5 du Code de l’Environnement).
Exposition au niveau de bruit la nuit en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 4 avr. 2023
855
415
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
PPRL de la Baie de Bourgneuf - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 15 juin 2017
841
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0
0
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL du Pays de Monts - Enjeux Ponctuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 28 avr. 2017
843
311
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0
n\_enjeu\_pprn\_20120009\_p\_085
Les stations d'épuration en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 11 oct. 2022
829
523
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Localisation des stations d'épuration de Vendée
PPRL du TALMONDAIS - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 7 mars 2017
828
348
0
0
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 25 sept. 2017
820
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La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation terrestre, le retrait du trait de côte, la rupture des structures porteuses et les chocs m…
Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 10 mai 2023
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Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 16 sept. 2016
813
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0
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Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Enjeux Pontuels du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 27 mars 2018
798
489
0
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Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL du Bassin du Lay - Origine du risque du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 3 avr. 2017
807
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Le cours d'eau du Lay caractérise l'aléa pour l'inondation terrestre.
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 27 mars 2018
780
381
0
0
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés par l'aléa
PPRL du Pays de Monts - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 18 sept. 2018
775
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Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Pays de Monts.
PPRL Pays des Olonnes - Cotes de référence actuelle des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 23 avr. 2018
784
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La cote de référence correspond à l’altitude du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante. Elle est affichée en m NGF-IGN 69, c’est-à-dire en mètre dans le réseau de ni…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
DDTM Vendée
Mis à jour le 21 févr. 2025
769
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Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Ces territoires peuvent être infra-communaux.
PPRL de l'Aiguillon sur Mer - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 20 févr. 2018
761
305
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Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL de l'Aiguillon sur Mer
PPRL du Bassin du Lay - Périmètre du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 6 sept. 2018
770
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Aire dans laquelle s'applique les effets de la réglementation du PPRL du Bassin du Lay. Le Plan de Prévention des Risques Littoraux a été approuvé par arrête préfectoral n°15-DDTM85-502 le 30 novembr…
PPRL de la Sèvre Niortaise - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 23 avr. 2018
759
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La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
PPRi du Lay Aval - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles inondation - Vendée
DDTM Vendée
Mis à jour le 7 sept. 2017
753
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0
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Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription