PPRL de la Baie de Bourgneuf - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K38000Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf. Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement.
PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-comte - Zonage du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K22900Zonage du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière la Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006
Zones d’Actions Complémentaires en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51600Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation humaine qui ne répondent pas aux exigences de qualité des eaux brutes, le p…
Zones de terres très argileuses en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 14 févr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38800Les sols très argileux de marais du département de la Vendée sont délimités conformément aux cartes intitulées «zone argileuse du marais breton » et « zone argileuse du marais poitevin » annexées à l…
PPRi de la rivière La Sèvre Nantaise - Zonage du Plan de Prévention des Risques d'Inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 13 juin 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 96128000Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Sèvre Nantaise en Vendée approuvé le 5 mai 2004. Cette délimitation définit les …
Cours d'eau BCAE en Vendée (85) DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 95421300Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)
PPRL de l'Ile de Noirmoutier - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 93627800Zonage réglementé du PPRL de l'Ile de Noirmoutier . Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement
Exposition au niveau de bruit le jour en Vendée 2023 DDTM Vendée Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 92745300Données d'exposition au bruit de jour en Vendée de 2023 Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et…
Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 23 févr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 92135900Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domania…
Réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau DDTM Vendée Mis à jour le 8 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92237900Cette donnée identifie le réseau hydrographique de Vendée soumis à la loi sur l’eau. Elle est utilisée par les services de l’État pour l’instruction des dossiers au titre de la loi sur l’eau et const…
PPRL du Bassin du Lay - Cotes de référence actuelle du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 3 avr. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 89328400La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
PPRL Pays des Olonnes - Zonage du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 15 juin 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 89121300Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique un règlement ou une prescription
Zone submersion marine en vendée DDTM Vendée Mis à jour le 6 janv. 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 89125000Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002. Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
Cadastre conchylicole de la Vendée : linéaire DDTM Vendée Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 87542600Linéaires des établissements de cultures marines
Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 11 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 87659500Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métro…
PPRL du TALMONDAIS - Cotes de référence 2100 du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 7 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 86631600La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
Dépassement du seuil défini en Ln - La nuit DDTM Vendée Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 85831200Représentation des dépassements de seuil défini en Ln selon le type d’infrastructure.
Exposition au niveau de bruit le jour en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 2 juin 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 85823700Données d'exposition au bruit de jour en Vendée de 2022
PPRi de la rivière La Vendée - Fontenay-le-Comte - Profils du plan de prévention des risques d'inondation - Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 11 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 85921400Les cotes de références correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de crue de type centennale. Ces cotes sont précisées sur le plan de zonage en cote IGN 69. Entre deux cotes de réf…
Zone inondable par rupture de barrage en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 29 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 84819200Limite de la zone inondée pour la submersion liée à la rupture de barrage dans le département de la Vendée.
