La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
Dans le cadre de la mise en oeuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau,
mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en
France métro…
La cote de référence correspond à la cote du plan d'eau modélisé au droit d'un projet ou d'une construction existante. La cote de référence ne correspond donc pas à une hauteur d'eau mais bien à l'al…
Tout projet admis par le règlement des différentes zones réglementaires devra respecter ou bien prendre en compte la cote de référence. Pour toute nouvelle construction, la cote de référence doit êtr…
Zonage du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière la Vendée sur le territoire de la commune de Fontenay-le-comte en Vendée approuvé le 9 octobre 2006
Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine public fluvial (si le cours d'eau considéré est domania…
Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002.
Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
Données d'exposition au bruit de jour en Vendée de 2023
Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones
Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et…
Données d'exposition au bruit la nuit en Vendée.
Elles représentent des courbes isophones de 5 en 5 décibels pour les zones exposées à plus de 50 décibels et jusqu'à 70 décibels en Ln, la nuit.
le point de cessation de la salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d'application de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure de l'eau des fle…
Les cotes de références correspondent aux hauteurs d’eau retenues dans une hypothèse de
crue de type centennale. Ces cotes sont précisées sur le plan de zonage en cote IGN 69.
Entre deux cotes de réf…
La caractérisation des aléas pris en compte pour le PPRL de la Baie de Bourgneuf est la submersion marine, l'emprise de l'AZI, l'aléa érosion et la rupture des digues.
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) des rivières Le Petit Lay, Le Grand Lay, Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et …
Ces données représentent les données numérisées du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) de la rivière La Sèvre Nantaise en Vendée approuvé le 5 mai 2004.
Cette délimitation définit les …
Zonage réglementé du PPRL de la Baie de Bourgneuf.
Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement.
La cote de référence correspond à la cote du plan d’eau modélisé au droit d’un projet ou d’une construction existante majorée d’un coefficient de sécurité, appelé « revanche hydraulique » et d’une va…
