République
Française
Zone submersion marine en vendée
Description
Zone de submersion marine sur le littoral vendéen déterminée par une étude en 2001-2002.
Il y a désormais des PPRL qui affine ponctuellement les submersions marines.
- Diffuseur
- Attributions
- DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)(Détenteur des droits)DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)(Détenteur des droits)DDTM 85 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Vendée)(Détenteur des droits)
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