Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 28 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K41400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46500aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49900Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K45000Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K40700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K34500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K51500Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de …
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K33900L\_COMMUNE\_POP\_1999\_A\_AN\_REF\_066
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 98533900La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 96833500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 96444600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_TachUrbResid1950_D66 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 24 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 95142700L\_TachUrbResid1950\_D66
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 94053100Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93145700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 91229800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
