Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K37100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information surfacique, qui …
L_ALEA_FEU_PAR_COM_S_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K43700aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département des Pyrénées-Orientales
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K37500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Communes des Pyrénées-Orientales couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au GPU à la date de saisie. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 mai 2023Métadonnées :Bon(78 %) 1K41500Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable, numérisé et versé au Géo-portail de l'urbanisme (GPU) à la date de saisie des données (une seule table par dépar…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44500Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K34500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 98032000La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 96531300La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 96436900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre informatif des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon(67 %) 92646400Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme (PLU) sont ajoutées pour de raison règlementaire (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de …
L_COMMUNE_POP_1999_A_AN_REF_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 91430900L\_COMMUNE\_POP\_1999\_A\_AN\_REF\_066
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 90938200La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 87931200La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
L_TachUrbResid1950_D66 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 24 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 87439800L\_TachUrbResid1950\_D66
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 86130900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 86039500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 85340500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 85049600Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 83526800La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
