Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 du Département des Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 52018800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 51615400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 49527800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 46427500Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 44818200La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44730800Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 43626700La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 43220100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 41918500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 5 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 41623500Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4131400Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sei…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 40319400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 38521400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 37621100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 37726500Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Ecoulement BCAE DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 36619900Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 1 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3631800Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales. Il est important de noter que ces données …
L_CAMPING_066_2015 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 18 janv. 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 34730000L\_CAMPING\_066\_2015
L_TachUrbResid1950_fitou DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 24 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 31419100L\_TachUrbResid1950\_fitou
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 29922200La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
