DDTM Pyrénées-Orientales DDTM 66

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DDTM Pyrénées-Orientales

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Informations

64 jeux de données

Trier par :

Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 7 oct. 2019
1K
406
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
304
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette basse) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 1 déc. 2025
1K
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Couche cartographique qui spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales. Il est important de noter que ces données …
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ln d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 juin 2022
1K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
350
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La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 16 juil. 2025
1K
137
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
L_TachUrbResid1950_fitou
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 24 nov. 2015
1K
292
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L\_TachUrbResid1950\_fitou
Consommation ENAF 2012 2021 (fourchette haute) dans le département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 1 déc. 2025
1K
124
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Couche cartographique spatialise les ENAF consommés strictement en dehors de l’enveloppe urbaine 2012, entre 2012 et 2021 dans les Pyrénées-Orientales, auxquels sont ajoutés les ENAF consommés au sei…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
419
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 7 oct. 2019
1K
382
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Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
385
0
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La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL9 dans les Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 16 juil. 2025
1K
128
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Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral. Outr…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 4 févr. 2022
1K
422
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
993
337
0
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Ecoulement BCAE
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2021
959
290
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Ecoulement BCAE au sens de l'arrêté fixant les règles relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales
L_Massif_Forestier_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 31 juil. 2026
926
389
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L\_Massif\_Forestier\_066
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
874
262
0
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_CAMPING_066_2015
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 18 janv. 2018
800
424
0
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L\_CAMPING\_066\_2015
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM1 du Département des Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 14 avr. 2021
787
269
0
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
739
388
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…