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DDTM Pyrénées-Orientales

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Informations

64 jeux de données

Trier par :

Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Points d'eau surfaces pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 5 mai 2022
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Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. Agregation_N_BRUIT_ZBR_R_C_LN_S_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…