Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 79638600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 75928500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 73730100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 4 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 69830500La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_Massif_Forestier_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 18 juin 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 69522400L\_Massif\_Forestier\_066
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 27 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 69633900La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
L_LIMITE_PORT_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 20 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 66631800L\_LIMITE\_PORT\_066
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Route Nationale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 65730400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Tampon de 200 mètres soumis OLD DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 19 juin 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 64234300Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales
Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 6435500Le document-cadre identifiant les espaces agricoles, naturels et forestiers où l’implantation de centrales photovoltaïques au sol pourrait être envisagée a été approuvé par arrêté préfectoral le 8 dé…
L_COURS_EAU_POLICE_EAU DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 62311300L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 26 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 62231100La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066 DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 mai 2017Métadonnées :Bon(78 %) 60534500Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 11 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 60127100N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_066
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 du département des Pyrénées Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :Bon(78 %) 58518600En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 13 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 57133500Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ln d'une grande infrastructure type autoroute. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 17 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56025400La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 55228400La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Voie Communale. DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 9 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 53619600La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Servitude d'utilité publique (SUP) EL9 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53225000Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs :\* les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ;\* les servitudes relatives à l’utili…
