DDTM Pyrénées-Orientales DDTM 66

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DDTM Pyrénées-Orientales

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Informations

64 jeux de données

Trier par :

Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type B d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
2K
309
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LN d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 juin 2022
2K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 23 déc. 2025
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Il s'agit là d'une prescription se présentant sous la forme d'une information linéaire, qui ap…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 26 déc. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type A Ld d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 juin 2022
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 26 déc. 2018
1K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Points d'eau écoulement pour l'application des ZNT
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 13 juin 2018
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Représentation des points d'eau qui répondent aux critères fixés par l'arrêté préfectoral du 26 octobre 2017.Il a été pris en application de l'arrêté ministériel du 04 mai 2017 relatif à la mise sur …
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 11 avr. 2019
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N\_PREVENTION\_GD\_PREDA\_ZSUP\_066
L_COURS_EAU_POLICE_EAU
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 30 janv. 2026
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L\_COURS\_EAU\_POLICE\_EAU
L_LIMITE_PORT_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour il y a 17 jours
1K
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L\_LIMITE\_PORT\_066
zones d'alerte sécheresse du département des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 13 mai 2026
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Une zone d’alerte est une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente pour laquelle l’administration est susceptible de prescrire des mesures de restriction. Cette zone peut être tout ou partie d…
Tampon de 200 mètres soumis OLD
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 19 juin 2024
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Tampon de 200 mètres soumis à Obligation Légale de Débroussaillement - OLD - dans les Pyrénées-Orientales
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route départementale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1 du département des Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 14 avr. 2021
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Servitude d'utilité publique (SUP) EL9 des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs :\* les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ;\* les servitudes relatives à l’utili…
Table des Cartes de Bruit Stratégiques de type C LD d'une grande infrastructure type autoroute.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 juin 2022
1K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
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La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Voie Communale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
N_PREVENTION_GD_PREDATEUR_ZSUP_066
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 17 mai 2017
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Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Route Nationale.
DDTM Pyrénées-Orientales
Mis à jour le 9 oct. 2018
1K
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…