Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61730500Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Enjeu surfacique du PPRI de la Vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61724800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61224200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Circonscriptions législatives de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 61328400Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf …
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 61026900Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type C en Vienne Indicateur LN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 60922800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone d'aléa du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 59925400Zone exposée à un ou plusieurs aléas mouvements de terrains représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'o…
Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 57723300La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits du sol lorsqu'ils concernent des projets d'installation de centrales photovoltaïques. 2 zonages sont repré…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM1 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5699700Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 56622500Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Zone réglementée du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 56222800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 5588000Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Enjeu ponctuel du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 55422800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRI de la Vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55120300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lignes d'isocotes en dehors des PPRI dans le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 54222900Les lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de la crue de référence en mètre NGF))constituent une série de données géographiques produites dans le cadre de l'él…
Enjeu surfacique du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54321300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Terrain de camping déclaré ou classé dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :Bon (78 %) 54326100Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur taille, pour pouvoir être exploités, les campings abritant plus de 6 tentes ou caravanes ou plus de…
Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRT) de l'établissement Jouffray Drillaud à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 20 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 52721600Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Servitude d'utilité publique PM1 (assiette) sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 52722800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Enjeu ponctuel pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 53026900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
