Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56921000Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Zonage du bruit des infrastructures ferroviaires pour les cartes de type C en Vienne Indicateur LN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 56517700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56421400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56321500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de Loudun. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence…
Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 56221000Zone exposée à l’aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Zone d'aléa du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 56219700Zone exposée à un ou plusieurs aléas mouvements de terrains représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'o…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type C en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55918400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53921800La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits du sol lorsqu'ils concernent des projets d'installation de centrales photovoltaïques. 2 zonages sont repré…
Circonscriptions législatives de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 53626100Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf …
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique PM1 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 5328400Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Zone réglementée du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 51520400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 50819100Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité publique PM1 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 4917200Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Enjeu ponctuel du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 49219600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lignes d'isocotes en dehors des PPRI dans le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 49018100Les lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de la crue de référence en mètre NGF))constituent une série de données géographiques produites dans le cadre de l'él…
Terrain de camping déclaré ou classé dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 48624100Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur taille, pour pouvoir être exploités, les campings abritant plus de 6 tentes ou caravanes ou plus de…
Servitude d'utilité publique PM1 (assiette) sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 48520000En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Enjeu surfacique du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 47918400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRI de la Vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 47718900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRT) de l'établissement Jouffray Drillaud à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 20 janv. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 47319400Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
