Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 99823900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures routières de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 96024600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 ,…
Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95750000Zone exposée à un ou plusieurs aléas mouvements de terrains représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'o…
Enjeu linéaire du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 95237500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Programme Local de l'Habitat DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 92622300Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vienne amont - section Availles-Limouzine/Valdivienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91829500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 91135400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Montmorillon (inondation + mouvement de terrain) DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 88639400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 86724200Le classement sonore vise à informer systématiquement les constructeurs de bâtiments pour que les bâtiments neufs construits aux abords d'infrastructures de transport terrestres soient isolés en fonc…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 86540700Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) en Vienne - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83415800Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83020400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 82129600Les massifs forestiers classés à risque feu de forêt (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont délimités lors de l'élaboration du plan de protection des…
Zonage sismique dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 81428400Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010, codifiés dans les articles R.563-1 à 8 et D.563-8-1 du Code …
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 80019400Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies r…
Zone réglementée du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 80025100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :Bon(78 %) 80026600Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79945200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 79318600Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
