Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones à potentiel radon dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36800Le radon est un gaz radioactif issu de la désintégration de l’uranium et du radium présents naturellement dans le sol et les roches. En se désintégrant, il forme des descendants solides, eux-mêmes ra…
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47000Sur la base de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) nationale et des EPRI de chaque district hydrographique et de leurs addendum, 124 territoires à risque d’inondation important …
Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K40900Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif l…
Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K43700Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre e…
Zone de revitalisation rurale dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K28000Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Périmètres du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de Loudun. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence…
PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Servitude d'utilité publique catégorie PM3 sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K42200Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K52300En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Cours d'eau à gestion domaniale dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K26300Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K13800Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48700Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préven…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300L'atlas des zones inondables (AZI) du département de la Vienne représente les zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Cet atlas a été ré…
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de la vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40300Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préve…
Classement sonore des infrastructures routières de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K33600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 ,…
Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
