Programme d'Intérêt Général dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 84824900Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 84024100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81537100Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Enjeu linéaire pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 81424900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Liste des plans de prévention des risques technologiques du département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 81523200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de la commune de Montmorillon DDT Vienne Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 78916200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu ponctuel du PPRI de la Vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 78521800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Nord) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78225500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 78135500Les servitudes PM3 résultent de l’établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d’accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76023200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76242900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan d'exposition au bruit des aérodromes (Courbes de bruit) de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 76033400La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aéro…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 75421000L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Servitude d'utilité publique PM1 (générateur) sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 75125900En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74826800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74423600Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préven…
Classement sonore des infrastructures ferroviaires de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 73629400Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 ,…
Emprise des cavités souterraines dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72928100Depuis 2010, l’État, dans le département de la Vienne, a engagé une série d’inventaires visant à évaluer le risque “cavités” sur son territoire. En 2010, des inventaires de cavités ont été réalisés p…
Plan d'exposition au bruit (PEB) des aérodromes (Zonage) de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 72228700La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aéro…
Liste des plans de prévention des risques naturels du département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 5 févr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 72225300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
