Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K44300Sur la base de l’évaluation préliminaire des risques d’inondation (EPRI) nationale et des EPRI de chaque district hydrographique et de leurs addendum, 124 territoires à risque d’inondation important …
Zones à potentiel radon dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32900Le radon est un gaz radioactif issu de la désintégration de l’uranium et du radium présents naturellement dans le sol et les roches. En se désintégrant, il forme des descendants solides, eux-mêmes ra…
Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K40200Créée par la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) du 23 novembre 2018, l’ORT est un outil nouveau à disposition des collectivités locales pour porter et mettre e…
Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K37900Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif l…
Périmètres du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K50000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de Loudun. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence…
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K39100Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Servitude d'utilité publique catégorie PM3 sur le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43500Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 3 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K47400En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
Zone de revitalisation rurale dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K24700Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Cours d'eau à gestion domaniale dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K24400Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Table exprimant la relation entre les SUP PM1 et les actes les instituant dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K12300Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP PM1 et les actes les instituant.
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K43200Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39600Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préven…
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K26400L'atlas des zones inondables (AZI) du département de la Vienne représente les zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Cet atlas a été ré…
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de la vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 1K23700Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préve…
Enjeu surfacique du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne Aval - de Bellefonds à Port-de-Piles DDT Vienne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K39500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage du bruit des infrastructures ferroviaires pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40200Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
