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DDT Vienne

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155 jeux de données

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Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT Vienne
Mis à jour le 8 août 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage du bruit des infrastructures ferroviaires en Vienne - Echéance 4
DDT Vienne
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 18 mars 2024
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La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits du sol lorsqu'ils concernent des projets d'installation de centrales photovoltaïques. 2 zonages sont repré…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type C en Vienne Indicateur LN - Echéance 4
DDT Vienne
Mis à jour le 18 mars 2024
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Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 30 avr. 2025
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault
DDT Vienne
Mis à jour le 18 mars 2024
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 10 oct. 2025
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La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zone réglementée du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 30 avr. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Lignes d'isocote du plan de prévention inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT Vienne
Mis à jour le 8 août 2025
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Les lignes d'isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors de l'inondation centennale) constituent une série de données géographiques produites dans le cadre du Plan de Préven…
Servitude d'utilité publique catégorie PM1 sur le département de la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 27 mars 2026
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Les études de dangers de certaines installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) font apparaître que les distances d'effets des accidents susceptibles de survenir dans l'enceint…
Enjeu surfacique du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT Vienne
Mis à jour le 8 août 2025
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Gartempe à Montmorillon
DDT Vienne
Mis à jour le 29 janv. 2026
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone réglementée du plan de prévention inondation (PPRI) de la rivière "La Vienne" amont, secteur d'Availles-Limouzine à Valdivienne
DDT Vienne
Mis à jour le 30 avr. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu ponctuel du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault
DDT Vienne
Mis à jour le 15 nov. 2024
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitude d'utilité publique PM1 (assiette) sur le département de la Vienne
DDT Vienne
Mis à jour le 5 févr. 2026
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Enjeu ponctuel du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la Gartempe à Montmorillon
DDT Vienne
Mis à jour le 22 janv. 2026
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay
DDT Vienne
Mis à jour le 7 août 2025
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRT) de l'établissement Jouffray Drillaud à Cissé dans la Vienne (86)
DDT Vienne
Mis à jour le 20 janv. 2012
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Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Zonage réglementaire d'un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou
DDT Vienne
Mis à jour le 30 avr. 2025
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Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…