Enjeu ponctuel du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 46822100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu ponctuel pris en compte dans un plan de prévention des risques technologiques - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 46922000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 46823700Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT JOUFFRAY DRILLAUD à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 46521400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du plan de prévention inondation (PPRI) de la rivière "La Vienne" amont, secteur d'Availles-Limouzine à Valdivienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 45720300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Nord) en Vienne - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 45321300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètre de délimitation généré aux différents stades de l'élaboration du PPRT JOUFFRAY DRILLAUD à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 44819800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 44828300Zone exposée à un ou plusieurs aléas mouvements de terrains représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'o…
Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 10 oct. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 44519500La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 43621300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Périmètres du plan de prévention des risques mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 43419200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR mouvements de terrain de la vallée du Clain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la…
Zone réglementée du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay DDT Vienne Mis à jour le 8 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 429900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu linéaire du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 42718800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du PPRT - Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 42522100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Points d'entrées des cavités souterraines dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 25 mars 2025Métadonnées :Bon(78 %) 42423800Depuis 2010, l’État, dans le département de la Vienne, a engagé une série d’inventaires visant à évaluer le risque “cavités” sur son territoire. En 2010, des inventaires de cavités ont été réalisés p…
Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 28 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 41725400Les études de dangers de certaines installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) font apparaître que les distances d'effets des accidents susceptibles de survenir dans l'enceint…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Clain Aval - Beaumont-Saint-Cyr et Dissay DDT Vienne Mis à jour le 7 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4135400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Enjeu surfacique du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 41018700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) JOUFFRAY DRILLAUD à Cissé dans la Vienne (86) DDT Vienne Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 40521500Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Entité ponctuelle à l'origine du risque du PPRN mouvements de terrain de la vallée du Clain département de la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 40417100L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
