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90 jeux de données

Trier par :

Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Classement sonore surfacique indicatif des infrastructures de transport terrestre - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 11 mars 2021
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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2022
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 2 janv. 2025
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Le standard de données Bruit dans l'Environnement contient toutes les informations techniques pour décrire les Cartes de Bruit Stratégiques (CBS) et les Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnem…
PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 11 mars 2021
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Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’envi…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 18 août 2021
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En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
2024 - Programme local de l'habitat - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 28 févr. 2024
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Donnée à jour : 27/02/2024 Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH). Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répon…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Lden
DDT Tarn
Mis à jour le 3 mars 2023
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Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Durenque - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Liste des plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département - Tarn
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Mis à jour le 14 mai 2024
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JEU DE DONNÉES UTILISÉ POUR UNE CARTE GEOIDE Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Il…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn
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Mis à jour le 10 janv. 2018
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Thoré - Tarn
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Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Tarn
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Mis à jour le 22 févr. 2022
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Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le p…
Observatoire des sites d'activité économique - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 4 oct. 2024
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Sites, terrains et établissements dans le département du Tarn. Inventaire non exhaustif, ne reflétant que l’état de la connaissance actuelle. L’absence d’un site sur un territoire donné ne signifie …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn
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Mis à jour le 20 oct. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Durenque - Tarn
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Mis à jour le 22 août 2013
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn
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Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn
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Mis à jour le 17 juin 2024
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Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nomb…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 août 2013
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…