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DDT Tarn

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Informations

90 jeux de données

Trier par :

Zonages règlementaires servitudes PM1 - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 15 nov. 2024
570
480
0
0
Lot de données des générateurs d'assiettes et de servitudes de type PM1 sur le département du Tarn.
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
DDT Tarn
Mis à jour le 16 mars 2026
568
78
0
0
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 janv. 2026
538
382
0
0
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Communes compétentes en AEP
DDT Tarn
Mis à jour le 18 mars 2026
508
72
0
0
Communes compétentes en AEP. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE.
Etablissements dans les sites économiques - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 20 déc. 2025
502
71
0
0
Localisation des établissements présents dans les sites économiques. Millésime 2025. Cette table contient les établissements de production d'activité économique, les bâtiments à vendre ou à louer, l…
Autorités organisatrices d'assainissement collectif
DDT Tarn
Mis à jour le 16 mars 2026
508
87
0
0
Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Services communautaires d'eau potable
DDT Tarn
Mis à jour le 14 mars 2026
503
49
0
0
Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026
2026 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT Tarn
Mis à jour le 1 juin 2026
427
25
0
0
UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 13 janv. 2026
412
49
0
0
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, …
Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 25 mars 2026
322
63
0
0
Dernière mise à jour : 11/03/2026 Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Type 00 - à envisager 01 - en cours 02 - en émergence Créées…