Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 42531100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Communes compétentes en AEP DDT Tarn Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 309900Communes compétentes en AEP. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE.
Etablissements dans les sites économiques - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2591800Localisation des établissements présents dans les sites économiques. Millésime 2025. Cette table contient les établissements de production d'activité économique, les bâtiments à vendre ou à louer, l…
Syndicats d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2471100Dernière mise à jour : 16/01/2026 Syndicats d'eau potable dans le département du Tarn. Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2221000Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif dans le département du Tarn Dernière mise à jour : 16/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Services communautaires d'eau potable DDT Tarn Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 199100Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026
Autorités organisatrices d'assainissement collectif DDT Tarn Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 194200Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1711700Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, …
Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 161500Dernière mise à jour : 11/03/2026 Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Type 00 - à envisager 01 - en cours 02 - en émergence Créées…
