Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN.
Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Dernière mise à jour : 19/12/2025
Réseau linéaire des zones de frayères dans les cours d'eau du département du Tarn.
Ces frayères sont protégées par l'arrêté ministétriel et départemental de 2012 m…
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent :
le…
Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn.
Dernière mise à jour : 14/01/2026
Restriction : aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
Localisation des établissements présents dans les sites économiques.
Millésime 2025.
Cette table contient les établissements de production d'activité économique, les bâtiments à vendre ou à louer, l…
Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, …
Dernière mise à jour : 11/03/2026
Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Type
00 - à envisager
01 - en cours
02 - en émergence
Créées…
UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
