Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2051700En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Zonages règlementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2011600En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 115500Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, …
Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 0000Dernière mise à jour : 11/03/2026 Zonage composé de l'ensemble des périmètres d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Type 00 - à envisager 01 - en cours 02 - en émergence Créées…
