Servitude de halage et de marchepied - EL3 DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22200Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K24800Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25800Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD) DDT Tarn Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K24200Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteur…
Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K20200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K59700Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K60200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21300Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K24000Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K51300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Sites d'activité économique - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K54300Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2025. La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui …
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 18 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K65300UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K73200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K12700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
