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Informations

91 jeux de données

Trier par :

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 août 2013
1K
409
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin du Cérou - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
1K
451
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 20 oct. 2025
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées linéaires du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
1K
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
1K
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 11 mars 2021
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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 janv. 2014
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Ln
DDT Tarn
Mis à jour le 3 mars 2023
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Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Dadou - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 13 mai 2024
958
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Thoré - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 août 2013
961
481
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages règlementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 22 janv. 2026
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En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 8 sept. 2023
935
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 23 mars 2021
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Opérations de revitalisation du territoire (ORT) du Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 5 mars 2024
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Mise à jour au 20-02-2024. Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mis…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 21 juil. 2023
919
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn
DDT Tarn
Mis à jour le 19 oct. 2023
915
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…