Servitude de halage et de marchepied - EL3 DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25700Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K28500Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones de débroussaillement réglementaire (OLD) DDT Tarn Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27500Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteur…
Zonages réglementaires des PPR inondation approuvés dans le Tarn DDT Tarn Mis à jour le 16 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27000Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune contrainte régle…
2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 23 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63900Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K22700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K66400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Retrait Gonflement d'Argile - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Sites d'activité économique - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 20 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59600Localisation des sites d'activité économique destinés aux activités industrielles, commerciales et artisanales. Millésime 2025. La table contient les zonages des documents d’urbanisme approuvés qui …
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln DDT Tarn Mis à jour le 3 mars 2023Métadonnées :Bon (67 %) 1K26300Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées e…
2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24700Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la politique agricole. Les cours d'eau retenu…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 10 déc. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49600Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des co…
Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents DDT Tarn Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Albigeois - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K18100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale DDT Tarn Mis à jour le 18 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K70700UNIQUEMENT DONNÉE MILLÉSIMÉE PUBLIÉE Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) de la poli…
Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 23 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K80600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
