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arrêtés voirie pris en 2026
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République
Française
Les Lilas
Les Lilas
Collectivité territoriale
Compte officiel de la Commune des Lilas et de son CCAS (Seine-Saint Denis)
68 jeux de données
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Arrêtes de voirie 2025
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Arreté n°A51-2023 en date du 26 décembre 2023 portant incorporation de l'immeuble sis 10 passage Sablons dans le domaine privé communal
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Délibérations adoptées par le Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale des Lilas.
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Arrêtés de voirie du Maire sur l'année 2023
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Arrêtés de voirie pris en 2024
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Arrêtés de voirie de l'année 2022. Autorisation d'occupation du domaine, déménagement, stationnement, travaux
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Les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal ou Conseil d'administration du…
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Le rapport social unique (RSU) de la Ville et du CCAS recense les données relative au personnel de la collectivité. Il se substitue aux différents rapports existants au sein des collectivités, à savo…
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Délibérations adoptées par le Conseil municipal sur l'année 2022.
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Délibérations adoptées par le Conseil municipal pour l'année 2020
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Délibérations adoptées par le conseil municipal pour l'année 2021
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Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2017.
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Délibérations approuvées par le Conseil municipal en 2018
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Délibérations approuvées par le Conseil municipal sur l'année 2016.
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Délibérations adoptées par le conseil municipal en 2023
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Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
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Arrêtés du Maire de l'année 2022 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.
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Arrêtés du Maire pris en application de ses pouvoirs propres.
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Arrêtés du Maire relatifs aux décisions de la commission communale accessibilité au titre de l'article R122-6 du Code de la construction et de l'habitation.