Ceci est une expérience dégradée de data.gouv.fr. Veuillez activer JavaScript et utiliser un navigateur à jour.

Conseil général de l'Oise

Description

51 résultats

Trier par :

Trafic sur RD

Par Conseil général de l'Oise

Le trafic routier est la mesure du nombre de véhicules/jour sur chaque RD du département. Il permet de catégoriser ces voies afin de définir par exemple leur niveau de service d'exploitation, le type travaux, les mesures d'exploitation sous chantier.

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Schéma des ENS - cartographie

Par Conseil général de l'Oise

il s'agit d'une carte permettant de localiser les espaces naturels sensibles dans le département. Les ENS sont identifiés avec leur niveau de priorité "intérêt départemental" ou "intérêt local"

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Règlement de la voirie départementale

Par Conseil général de l'Oise

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département…

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Règlement de réutilisation des données publiques

Par Conseil général de l'Oise

Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise

Qualité des métadonnées :

22.22222222222222/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

1 réutilisation
0 favori

DOVH

Par Conseil général de l'Oise

Le DOVH formalise l'organisation mise en place pour les interventions liées aux événements météorologiques hivernaux ainsi que les niveaux de service au nombre de 3 en fonction des catégories des voies

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

La lettre du SMABT

Par Conseil général de l'Oise

Double page format A4 informant de l'activité de l'aéroport Beauvais Tillé, tant sur le plan économique, touristique et du rôle du SMABT en faveur du développement de la plateforme et de la protection de ses riverains.

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Carte de catégories de voies

Par Conseil général de l'Oise

Les cartes de catégories de voies représentent le réseau routier par catégorie de voies, ces catégories sont définies en fonction du trafic routier, de la largeur de la route et de sa fonctionnalité, cinq catégories sont définies.

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

License Not Specified

0 réutilisation
0 favori

Rapport annuel d'activités de la CATER

Par Conseil général de l'Oise

Rapport annuel d'activités de la CATER 60 (cellule d'assistance technique à l'entretien des rivières) présentant la thématique "rivière" dans le département de l'Oise: études et projets, réalisations et objectifs

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Carte de comptages

Par Conseil général de l'Oise

La carte de comptages est la représentation cartographique des mesures de comptage des véhicules sur le réseau routier départemental

Qualité des métadonnées :

22.22222222222222/100

Mis à jour le 27 mai 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Schéma des ENS

Par Conseil général de l'Oise

Descriptif des espaces naturels sensibles: un fichier excel ou un fichier SIG avec le nom des caractéristiques administratives des ENS (canton, communes, situation en ZPENS, niveau de priorité...).

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Atlas scolaire

Par Conseil général de l'Oise

Atlas 2012-2013: cartographie des secteurs de recrutement des collèges, par collège et origine communale des élèves. Classeurs tableaux atlas: effectifs par collège et variations annuelles

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Schéma départemental des circulations douces (SDCD)

Par Conseil général de l'Oise

Le SDCD permet d’établir des priorités et dote le Conseil général et les collectivités Isariennes d’un outil d’ordonnancement des projets relatifs aux circulations douces . La réalisation de ces projets repose en partie, sur la volonté et l’implication des collectivités locales. Aussi, le…

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 30 mai 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

Par Conseil général de l'Oise

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires

Qualité des métadonnées :

22.22222222222222/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Plan de mobilité durable (PMD)

Par Conseil général de l'Oise

Le PMD se décline en 4 chapitres, présentant : les enjeux de la mobilité durable, un défi pour les prochaines années un diagnostic des déplacements dans l'Oise, terre de grande mobilité une présentation des compétences développées par Conseil général pour la mobilité, la stratégie de mobilité…

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

L'Oise et ses cantons

Par Conseil général de l'Oise

Référentiel chiffré de l'ensemble des cantons de l'Oise au travers de grandes thématiques

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Agenda 21

Par Conseil général de l'Oise

Plaquette de présentation de l'Agenda 21 départemental, fiches action - Version 2010 Structure de l'Agenda 21 : 6 thèmes / 24 enjeux / 58 actions / 166 sous-actions

Qualité des métadonnées :

22.22222222222222/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Règlement intérieur FDSL

Par Conseil général de l'Oise

Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Bilan social 2011

Par Conseil général de l'Oise

Etat des lieux de la situation du personnel au sein de la collectivité départementale. Outil contributif au dialogue social interne

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 27 mai 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Liste des bâtiments du département avec les principales données

Par Conseil général de l'Oise

Liste des bâtiments du département avec les principales données: type de bâtiment localisation géographique surfaces foncières et bâties

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

Par Conseil général de l'Oise

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de…

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 5 novembre 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 réutilisation
0 favori

Cette organisation n'a pas encore publié de réutilisations.

Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Membres

Mehdi JABER

admin

Etalab Bot

admin

Informations techniques

Dernière mise à jour

22 septembre 2023

ID

534fff67a3a7292c64a77d7d

Date de création

17 avril 2014