Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées
Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5a097cdec751df682d1889be
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 13 novembre 2017
- Dernière mise à jour de ressource
- 29 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
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Description
Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural).
Cela comprend les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) hors communautés de communes et communauté d'agglomération.
Origine
Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d’harmonisation des patrimoines, il est produit à partir de l’assemblage des données des 3 ex-régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
Cette numérisation permet de localiser, par un ponctuel, les plans et programmes soumis à évaluation environnementale, ainsi que les projets soumis à étude d'impact.
Ces données sont numérisées à partir des plans issus des dossiers des projets, plans et programmes, reçus pour avis à la DREAL.
Selon les documents cartographiques fournis par les porteurs de projet, la numérisation du ponstuel est faite sur les fonds référentiels suivant : Scan25 - BD Parcellaire raster ou vecteur - BD Ortho (référentiels livrés en 2011). La précision de la numérisation, par objet, est renseignée dans un champ attributaire du JDD.
NOTA : pour la région ex-Aquitaine, la numérisation n'est pas exhaustive sur les avis des années 2009, 2010 et 2011 (numérisation du stock en cours de production).
La mise à jour des données est réalisée au fur et à mesure de la production de nouveaux avis.
Organisations partenaires
DDT Hautes-Pyrénées
Liens annexes
Fichiers 3
Ressources communautaires 0
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