DDT Hautes-Pyrénées

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DDT Hautes-Pyrénées

494 résultats

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Ditribution de l'eau potable dans les hautes pyrénées

Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs distribuant l'eau potable dans le département des hautes pyrénées, en régie ou délégués. Données à jour à novembre 2023

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Laméac approuvé le 11/04/07

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Laméac (65254). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Chelle-Debat approuvé le 11/04/07

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Chelle-Debat (65142). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour le 15 novembre 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 4 juin 2014

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le…

Mis à jour le 19 octobre 2017

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour le 15 novembre 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 15 novembre 2016

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE

Par DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016. La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…

Mis à jour le 19 septembre 2016

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

Par DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Mis à jour le 27 mars 2017

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Carte de Bruit Stratégique – Réseau concédé – Exposition au Bruit (type A) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Barbazan-Debat approuvé le 25/01/2010

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Barbazan-Debat (65062). Numérisation réalisée en Octobre 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Mis à jour le 15 novembre 2024

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[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Barbachen, approuvé le 27/02/2019

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PPRN de Barbachen (65061). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée. Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 4 juin 2014

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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Assemblage départemental des entités linéaires à l'origine du risque d'un Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN), sur les Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Mis à jour le 19 octobre 2017

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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées

Par DDT Hautes-Pyrénées

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières. Concernant les voies ferrées, le seuil est de 50 trains/jour. Les voies sont classées…

Mis à jour le 15 novembre 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023

Par DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Date de dernière modification : 22/06/2023

Mis à jour le 15 novembre 2024

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Dernière mise à jour

25 janvier 2025

ID

58aeee1688ee382134fb5212

Date de création

23 février 2017