DDT Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-Pyrénées
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI - 13DDTM19850090) sur la commune d'Auriol -Bouches-du-Rhône
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux… -
Assemblage des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU ou POS), sur le département des Hautes-Pyrénées
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,… -
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, Directive inondation
Table des enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du… -
Nouvelle-Aquitaine partiel : Zone Urbaine Sensible (ZUS) - Périmètres (surfacique)
Ce jeu de données contient les périmètres (objets surfaciques) des zones urbaines sensibles (ZUS) dont ceux de zone de redynamisation urbaine (ZRU), de la région… -
Aquitaine : TRI de Libourne (aléa débordement) - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.
Table des ouvrages de protection œuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation, Directive inondation
Ce jeux de données contient les enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Ouvrages de protection oeuvrant contre les inondations dans l’emprise du TRI, Directive inondation.
Localisation à grande échelle des ICPE (Installation Classée pour la Protection de l'Environnement) instruites par la DDCSPP, soumises à déclaration. Une installation classée… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, Directive inondation
Ce jeu de données contient les enjeux liés à des zones protégées au titre de la DCE, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive… -
Nouvelle-Aquitaine : TRI d'Agen - Enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, Directive inondation
Ce jeux de données contient les enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La… -
Aquitaine : TRI de Périgueux - Enjeux correspondant aux infrastructures, Directive inondation
Tables des enjeux correspondant aux infrastructures linéaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise, produite aux fins de rapportage pour la directive…
