Point informatif du PLU de la commune de Meneslies
Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 56ec157188ee380c0ce1a640
Temporalité
- Fréquence
- Inconnu
- Date de création
- 18 mars 2016
- Dernière mise à jour de ressource
- 29 février 2020
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre
Extras
- inspire:resource_identifier
- 1c545430-d730-4ea0-bb76-c22672bc995fhttp://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
- geop:dataset_id
- e8a42a678e17571fb2fd70b798ed2ca8ead139a4
- inspire:identifier
- fr-120066022-jdd-007155c1-9242-4d4c-a2f5-84b1c5d05bf2
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Description
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine
Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme.
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Fichiers 3
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