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PLU du 29/09/2011 de BELMONT - 38038

Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Direction Départementale des Territoires de la Lozère

Direction Départementale des Territoires de la Lozère

49 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5a0ae9b188ee3835dfd324c0

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
14 novembre 2017
Dernière mise à jour de ressource
28 février 2020

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Autre
Extras
inspire:resource_identifier
fr-120066022-orphan-c84ed2f6-742f-457f-bfb3-085f384585d3http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
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inspire:identifier
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Description

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELMONT.
Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014.
Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38.
Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données :
Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 :
http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

Organisations partenaires

DDT Lozère, DDT Isère, Conseil Départemental de l'Isère

Liens annexes

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