Archivé

Périmètre informatif du PLU de la commune de Beauchamps

Description

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine

Source thématique : état du patrimoine des données géographiques relatives aux documents d'urbanisme

Organisations partenaires

DDTM Somme

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Producteur

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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Dernière mise à jour

27 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

56ec146888ee380c0ce1a62c

Temporalité

Création

18 mars 2016

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

27 février 2020

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

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