Délibérations et décisions de Grand Chambéry

Description

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble des actes sont téléchargeables au format pdf.

Cet EPCI crée en 1957 a changé de nom à plusieurs reprises tout en poursuivant sa continuité administrative.

• 1957-1977 : SIAURC, Syndicat Intercommunal d'Assainissement et d'Urbanisme de la Région de Chambéry

• 1978-1994 : SIAC, Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Chambérienne

• 1995-1999 : DUCC, District Urbain de la Cluse de Chambéry

• 2000-2016 : Chambéry métropole, communauté d'agglomération

• 2017 : Chambéry métropole-Cœur des Bauges, communauté d'agglomération (suite à la fusion avec la Communauté de communes du Cœur des Bauges)

• depuis 2018 : Grand Chambéry, communauté d'agglomération

Ce jeu de données respecte les spécifications du modèle de données du Socle Commun des Données Locales (SCDL) visant à homogénéiser la publication en open data de données essentielles produites par des acteurs territoriaux.

Producteur

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

1 mars 2023

Licence

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

Fréquence de mise à jour non renseignée

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.

Publiez une réutilisation Qu'est-ce qu'une réutilisation ?

Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté

Informations

Temporalité

Création

1 mars 2023

Dernière mise à jour

1 mars 2023

Actions

Intégrer sur votre site

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

DCAT

modified_at

2023-03-01 11:25:26

source_id

5ba251d1634f41746d33045b

remote_id

https://donnees.grandchambery.fr/explore/dataset/deliberations-decisions_2020-1957_grandchambery/

domain

donnees.grandchambery.fr

last_update

2024-07-21 01:00:05.825000

remote_url

https://donnees.grandchambery.fr/explore/dataset/deliberations-decisions_2020-1957_grandchambery/

created_at

2023-03-01 11:25:26

dct_identifier

https://donnees.grandchambery.fr/explore/dataset/deliberations-decisions_2020-1957_grandchambery/

uri

https://donnees.grandchambery.fr/explore/dataset/deliberations-decisions_2020-1957_grandchambery/

Visites

861

41 en juil. 2024

Téléchargements

352

15 en juil. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

0

Favoris

0