Ceci est une expérience dégradée de data.gouv.fr. Veuillez activer JavaScript et utiliser un navigateur à jour.

Jeux de données

Rechercher parmi les 45 634 jeux de données sur data.gouv.fr

8 résultats

Trier par :

Conseillers départementaux

Liste des conseillers départementaux des Hauts-de-Seine Les élections départementales (ex-cantonales) désignent les membres du conseil départemental (ex-général) dans le cadre du canton. C'est avec la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des…

Mis à jour le 5 juillet 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

🔎 Délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

Par Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les délibérations du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux depuis 2016. Il est possible de filtrer les données par date et par thème. Les délibérations sont téléchargeables au format pdf 📤.

Mis à jour il y a 1 jour

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 réutilisation
0 favori

Délibérations et décisions de Grand Chambéry

Par Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

Mis à jour le 2 mars 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 réutilisation
0 favori

Arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux

Par Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données comprend les arrêtés réglementaires à Issy-les-Moulineaux. Arrêté : Acte relevant des pouvoirs propres du maire. L’arrêté est soit réglementaire (décision générale et impersonnelle) soit individuel (décision concernant une ou plusieurs personnes). Les arrêtés prennent un…

Mis à jour aujourd'hui

License Not Specified

0 réutilisation
0 favori

Deliberations-Grand Poitiers

Par Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données contient des délibérations des Conseils communautaires de Grand Poitiers Communauté urbaine. Il est conforme au Socle Commun des données locales (SCDL)

Mis à jour il y a 3 jours

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Deliberations-Poitiers

Par Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture…

Mis à jour il y a 1 semaine

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 réutilisation
0 favori

Ordres du jour et comptes-rendus du Conseil Municipal d'Issy-les-Moulineaux

Par Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données rassemble les ordres du jour et les comptes-rendus des conseils municipaux de la Ville d'Issy-les-Moulineaux depuis 2020. Retrouvez aussi en open data les délibérations.

Mis à jour le 6 mai 2021

License Not Specified

0 réutilisation
0 favori

Agenda - Assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire [ Open Agenda ]

Par Région des Pays de la Loire

Agenda des assemblées du Conseil régional des Pays de la Loire.

Mis à jour il y a 1 jour

License Not Specified

0 réutilisation
0 favori