Jeux de données

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibérations et décisions de Grand Chambéry

Par Grand Chambéry

Ce jeu de données liste les délibérations adoptées par le Conseil communautaire et les décisions prises par le Bureau communautaire de l'établissement public de coopération intercommunal (EPCI), Grand Chambéry de 2020 à 1957. Le Conseil délègue un certain nombre de décisions au Bureau. L'ensemble…

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour le 2 mars 2023

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Délibérations

Par Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération

Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère. Le Conseil…

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 18 février 2020

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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

Par NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 10 juillet 2017

Par Communauté d'agglomération du Val de Fensch

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LIste des délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du conseil communautaire de la communauté d’agglomération du Val de Fensch depuis 2018 établie sur le modèle des spécifications du Socle Commun des Données Locales, “Liste des délibérations adoptées par une assemblée locale”, publié par OpenDataFrance le 28 mai 2018. Les…

Qualité des métadonnées :

44.44444444444444/100

Mis à jour il y a 1 semaine

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 23 juin 2023

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Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole

Qualité des métadonnées :

77.77777777777779/100

Mis à jour le 12 janvier 2021

Par Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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Répartition des délégués par commune

Nombre de délégués au conseil communautaire par commune au 1er janvier 2017

Qualité des métadonnées :

66.66666666666666/100

Mis à jour le 28 novembre 2019

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 23 juin 2023

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Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021

Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021

Qualité des métadonnées :

33.33333333333333/100

Mis à jour le 23 juin 2023

Par Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

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Comptes-rendus des conseils communautaires

Liste des compte-rendus du conseil communautaire

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55.55555555555556/100

Mis à jour le 28 novembre 2019

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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - année 2020

Par CA DE BLOIS AGGLOPOLYS

les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2020

Qualité des métadonnées :

55.55555555555556/100

Mis à jour il y a 3 jours

Par Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie

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CONSEILS COMMUNAUTAIRES (CACPB Conseils Communautaires) CACPB Conseils Communautaires

conseil communautaires

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77.77777777777779/100

Mis à jour le 16 décembre 2020

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Agglopolys - délibérations du conseil communautaire - 2018 et 2019

Par CA DE BLOIS AGGLOPOLYS

les délibérations du conseil communautaire d'Agglopolys adoptées en 2018 et 2019

Qualité des métadonnées :

77.77777777777779/100

Mis à jour il y a 4 jours

Par Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

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Élus CACL

Nom et poste des élus au conseil communautaire de la CACL de 2014 à 2020.

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44.44444444444444/100

Mis à jour le 10 février 2022

Par Communauté de Communes Coeur de France

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2023-2020-liste des délibérations de la Communauté de communes Coeur de France (CCCF) CCCF

liste des délibérations votées de la CdC Coeur de France prises entre le 1 janvier 2020 et 28 août2023. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet @ctes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France. Nomenclature ACTES :…

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77.77777777777779/100

Mis à jour il y a 2 semaines