Délibération de Grand Paris Sud - format SCDL Par Grand Paris Sud Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations Par Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère. Le Conseil… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 19 février 2020 0 réutilisation 0 favori
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022 Par Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022 Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 4 mars 2022 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibérations du Bureau Communautaire du 30-11-2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 décembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Approbation du PV du BUREAU du 09 11 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 décembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020 Par Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020 Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 19 août 2021 0 réutilisation 0 favori
Compte Rendu des délibérations prises au Bureau communautaire Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 décembre 2022 0 réutilisation 0 favori
PV du BUREAU du 28 09 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021 Par Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021 Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 8 février 2022 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibérations du Bureau du 28 Septembre 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 6 octobre 2022 0 réutilisation 0 favori
CR Délibs Bureaux des 06 07 2022 et 28 09 2022 CdC05 10 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 octobre 2022 0 réutilisation 0 favori
Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole Par Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 12 janvier 2021 0 réutilisation 0 favori
Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
Liste des délibération signée Bureau du 09 11 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Compte-rendu Délibération Bureau du 15 Mai, 29 Mai et 12 Juin 2019 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
Compte-rendu des délibérations du Bureau du 20 février 2019 - 2019 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 11 juillet 2022 0 réutilisation 0 favori
