Délibérations 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Région Centre-Val de Loire

La Région Centre-Val de Loire poursuit la mise en œuvre de mesures d’avenir pour relever les défis d’un nouveau développement économique, social et environnemental. L’activité et l’emploi, la protection de notre environnement, la solidarité entre les générations et entre les territoires sont au…

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3 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
61009e8f132aadba1c042cfd
Source originale
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Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
28 juillet 2021
Dernière mise à jour de ressource
28 juillet 2021
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Description

Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.

Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021

Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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