Indemnités des élus du conseil régional Par Région Île-de-France Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12/2015 au 31/12/2018 : Présidente : 5512,12 € Vice-présidentes et vice-présidents : 3725,43 € Conseillères et conseillers régionaux membres de la commission permanentes (CP) : 2927,12 €… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 mars 2019 0 réutilisation 0 favori
Les délibérations de la CNIL Par CNIL Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son décret d’application ainsi que par le règlement intérieur de la Commission. Les délibérations adoptées… Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 26 juillet 2017 4 réutilisations 4 favoris
Délibérations du Conseil départemental du Loiret Par Département du Loiret Le jeu de données liste les délibérations adoptées par les instances délibérantes du Conseil départemental du Loiret (Commission Permanente et Session plénière) à partir de l'année 2018. Il est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL). Au-delà des obligations légales… Qualité des métadonnées : 0.8888888888888888/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 8 février 2023 0 réutilisation 0 favori
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations (CIVS) - Chiffres clés Par Premier ministre Les statistiques mensuelles de la CIVS proposent, en plus d'éléments relatifs à l'activité de chaque service, les données suivantes :- nombre de dossiers enregistrés ;- nombre de dossiers traités ;- montant des indemnisations. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 29 décembre 2015 0 réutilisation 0 favori
Assiduité des élus de janvier 2016 à juin 2019 Par Région Île-de-France Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. En savoir plus sur la Commission d'éthique régionale Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 janvier 2020 0 réutilisation 0 favori
Commissions Locales d'Insertion (CLI) Par Département de Saône-et-Loire Les Commissions Locales d’Insertion (CLI) de Saône-et-Loire sont chargées chacune sur leur territoire d’élaborer les programmes locaux d’insertion et de statuer sur certains contrats d’insertion. Qualité des métadonnées : 0.6666666666666666/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 7 février 2018 0 réutilisation 0 favori
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil régional des Pays de la Loire de 2012 à 2018 Par Région des Pays de la Loire Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire. Il est constitué d'un fichier de type csv… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 8 février 2018 0 réutilisation 0 favori
Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire Par Région Centre-Val de Loire A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique. Voir aussi : Délibérations du mandat 2021-2028 Arrêtés du Président Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 21 octobre 2022 0 réutilisation 0 favori
Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux Par Région Île-de-France Conformément aux délibérations adoptées par le Conseil régional en janvier et en mai 2016, la majorité des élus a déposé auprès de la Commission d'éthique une déclaration d'intérêts et une attestation relative au logement social. Cette dernière indique qu'ils ne résident pas dans un logement… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 7 octobre 2020 0 réutilisation 0 favori
Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire Par Région Centre-Val de Loire Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des délibérations, rendre des avis et émettre des vœux. Le président prend également des arrêtés pour ses domaines… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Liste chronologique des représentants permanents de la France auprès des organisations internationales Par Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès des commissions, organisations et conférences internationales Qualité des métadonnées : 0.7777777777777778/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non respectée Formats de fichiers standards Couverture temporelle renseignée Couverture spatiale renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 28 décembre 2015 1 réutilisation 0 favori
Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Par Région Centre-Val de Loire Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes. NB : les liens de téléchargements sont temporairement désactivés. Nous nous… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 4 juin 2021 0 réutilisation 0 favori
Deliberations-Grand Poitiers Par Grand Poitiers Open Data Ce jeu de données contient des délibérations des Conseils communautaires de Grand Poitiers Communauté urbaine. Il est conforme au Socle Commun des données locales (SCDL) Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 15 novembre 2022 0 réutilisation 0 favori
Bureaux d'accueil de la Commission régionale du film Par Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Réseau des bureaux d'accueil ou commissions du film animé ou coordonné par la Commission régionale du film Provence-Alpes-Côte d'Azur. SOURCE: La Commission régionale du film Annuaire Cinéma et Audiovisuel Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers non standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 août 2017 0 réutilisation 0 favori
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Par Région Centre-Val de Loire Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes. Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021 Jeu de données conforme aux… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 25 octobre 2022 0 réutilisation 0 favori
Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028 Par Région Centre-Val de Loire Liste des conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions. Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 10 décembre 2021 0 réutilisation 0 favori
Commission de sécurité à Digne-les-Bains Par Ville de Digne-les-Bains Liste annuelle des établissements ayant reçu une Commission Communale de Sécurité ou une Sous Commission Départementale pour la Sécurité. Ces commissions concernent les Établissements Recevant du Public (ERP) et les Installations Ouvertes au Public (IOP). Le fichier compressé permet d'extraire des… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 9 mai 2019 0 réutilisation 0 favori
Répartition des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 (par commissions thématiques) Par Région Hauts-de-France Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015 Qualité des métadonnées : 0.4444444444444444/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 27 septembre 2022 0 réutilisation 0 favori
2020-2026_Commissions Grand Chambéry Par Grand Chambéry Ce jeu de données présente la composition des commissions de Grand Chambéry. Elles réunissent régulièrement des élus de Grand Chambéry, membres du Conseil communautaire, mais aussi des élus municipaux des communes membres qui ne siègent pas au Conseil communautaire (sur proposition des communes).… Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1 Qualité des métadonnées : Description des données renseignée Ressources documentées Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 24 mars 2022 0 réutilisation 0 favori
7 Modif Composition C Habitat Mme MOSOLO CdC05 10 2022 Par Communauté d'Agglomération Plaine Vallée {{description}} Qualité des métadonnées : 0.3333333333333333/1 Qualité des métadonnées : Description des données non renseignée Documentation des ressources manquante Licence renseignée Fréquence de mise à jour non renseignée Formats de fichiers standards Couverture temporelle non renseignée Couverture spatiale non renseignée En savoir plus sur cet indicateur — Mis à jour le 13 octobre 2022 0 réutilisation 0 favori
