Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Région Centre-Val de Loire

La Région Centre-Val de Loire poursuit la mise en œuvre de mesures d’avenir pour relever les défis d’un nouveau développement économique, social et environnemental. L’activité et l’emploi, la protection de notre environnement, la solidarité entre les générations et entre les territoires sont au…

135 jeux de données
3 réutilisations

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5c4aeae106e3e725ac1b2dd5
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
25 janvier 2019
Dernière mise à jour de ressource
25 janvier 2019
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Description

Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.

NB : les liens de téléchargements sont temporairement désactivés. Nous nous efforçons de rétablir l'accès au plus vite.

Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/

Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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