Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

Name: Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Creator: Région Centre-Val de Loire
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: actes,citoyennete-institution,commission,deliberation,elus,votes

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Région Centre-Val de Loire

La Région Centre-Val de Loire poursuit la mise en œuvre de mesures d’avenir pour relever les défis d’un nouveau développement économique, social et environnemental. L’activité et l’emploi, la protection de notre environnement, la solidarité entre les générations et entre les territoires sont au…

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Informations

Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID: 5c4aeae106e3e725ac1b2dd5
Source originale: Source originale

Temporalité

Fréquence: Inconnu
Date de création: 25 janvier 2019
Dernière mise à jour de ressource: 25 janvier 2019

Extras

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Description

Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.

NB : les liens de téléchargements sont temporairement désactivés. Nous nous efforçons de rétablir l'accès au plus vite.

Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/

Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...

Fichiers ²

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Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom de la collectivité délibérante
SIRET de la collectivité: coll_siret[int] Identifiant unique de la collectivité délibérante (SIRET)
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant interne de la délibération
Date délibération: delib_date[date] Date du vote de la délibération
Code matière: delib_matiere_code[text] Code d'indexation de niveau 2 de la nomenclature ACTES
Matière: delib_matiere_nom[text] Intitulé de l'indexation des niveaux 1 et 2 de la nomenclature ACTES
Objet: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération
Identification Préfecture: pref_id[text] Code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
Date d'enregistrement en Préfecture: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
Nbre de votants potentiels: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote. Donnée disponible à partir de 2019.
Nbre réel de votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents) Donnée disponible à partir de 2019.
Vote Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'. Donnée disponible à partir de 2019.
Vote Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'. Donnée disponible à partir de 2019.
Abstention: vote_abstention[text] Décompte du nombre total d'abstentions. Donnée disponible à partir de 2019.
Lien vers délibération: delib_url[text] Lien vers le document de la délibération
Type de réunion: type_session[text] Assemblée plénière ou Commission permanente
lien_annexe_1: lien_annexe_1[text]
lien_annexe_2: lien_annexe_2[text]

URL: https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-rcvl/download?format=csv&timezone=Europe/Berlin&use_labels_for_header=false
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/79dd3f55-bfc1-45ab-9670-efd65b53afc3
Type: Fichier principal
Type MIME: text/csv
Créée le: 25 janvier 2019
Modifiée le: 4 juin 2021
Publiée le: 25 janvier 2019

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Mis à jour le 4 juin 2021 — json — 0 téléchargements

Nom de la collectivité: coll_nom[text] Nom de la collectivité délibérante
SIRET de la collectivité: coll_siret[int] Identifiant unique de la collectivité délibérante (SIRET)
Identifiant de la délibération: delib_id[text] Identifiant interne de la délibération
Date délibération: delib_date[date] Date du vote de la délibération
Code matière: delib_matiere_code[text] Code d'indexation de niveau 2 de la nomenclature ACTES
Matière: delib_matiere_nom[text] Intitulé de l'indexation des niveaux 1 et 2 de la nomenclature ACTES
Objet: delib_objet[text] Description de l'objet de la délibération
Identification Préfecture: pref_id[text] Code de l'entité exerçant le contrôle de légalité
Date d'enregistrement en Préfecture: pref_date[date] Date d'enregistrement de la délibération au contrôle de légalité
Nbre de votants potentiels: vote_effectif[int] Décompte de l'effectif total des représentants élus susceptibles de participer au vote. Donnée disponible à partir de 2019.
Nbre réel de votants: vote_reel[int] Décompte de l’effectif total des élus ayant réellement participé au vote (exclusion des absents) Donnée disponible à partir de 2019.
Vote Pour: vote_pour[int] Décompte du nombre total de votes 'Pour'. Donnée disponible à partir de 2019.
Vote Contre: vote_contre[int] Décompte du nombre total de votes 'Contre'. Donnée disponible à partir de 2019.
Abstention: vote_abstention[text] Décompte du nombre total d'abstentions. Donnée disponible à partir de 2019.
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Type: Fichier principal
Type MIME: application/json
Créée le: 25 janvier 2019
Modifiée le: 4 juin 2021
Publiée le: 25 janvier 2019

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