République
Française

  • Se connecter
  • S'enregistrer
  • Données
  • Réutilisations
  • Organisations
    • Qu'est-ce que data.gouv.fr ?
    • Comment publier des données ?
    • Comment exploiter des données ?
  • Actualités
  • Nous contacter
  1. Accueil
  2. Jeux de données
  3. Délibération de Grand Paris Sud - format SCDL

Délibération de Grand Paris Sud - format SCDL

Qualité des métadonnées : 0.5555555555555556/1
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Ressources documentées
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
En savoir plus sur cet indicateur
Mis à jour le 22 janvier 2023 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Grand Paris Sud

Visitez le portail opendata de Grand Paris Sud Une agglomération au sud de l'Île-de-France qui regroupe 23 communes sur deux départements, l'Essonne et la Seine-et-Marne. Communes : Bondoufle, Cesson, Combs-la-Ville, Corbeil-Essonnes, Étiolles, Évry-Courcouronnes, Grigny, Le Coudray-Montceaux,…

30 jeux de données
2 réutilisations
  • administration
  • bureau-communautaire
  • citoyennete
  • conseil-communautaire
  • deliberation
  • finances-publiques
  • gouvernement
  • instances
  • scdl

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
617c8b262abeb30fba4a131f
Source originale
Source originale

Temporalité

Fréquence
Inconnu
Date de création
30 octobre 2021
Dernière mise à jour de ressource
22 janvier 2023
Moissonnage
backend
OpenDataSoft
modified_at
2023-01-22 23:00:51
source_id
5f2d0dde90393c8c43474fc4
remote_id
deliberation-gps-migration-scdl
domain
data.grandparissud.fr
last_update
2023-01-27 01:10:27.549000
remote_url
https://data.grandparissud.fr/explore/dataset/deliberation-gps-migration-scdl/
ods_geo
False
ods_has_records
True
ods_url
https://data.grandparissud.fr/explore/dataset/deliberation-gps-migration-scdl/

Participez

Ajouter une réutilisation Contacter le producteur

Intégrer sur votre site

URL stable

Sommaire
  1. Description
  2. Fichiers 2
  3. Ressources communautaires 0
  4. Réutilisations 0
  5. Discussions 0

Description

Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.

Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produites par la collectivité délibérante. Les délibérations doivent être transmises pour contrôle de légalité à la préfecture, elles sont affichées sur les panneaux d’affichage public de l’institution.

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page :

https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-conseil-co...

Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Bureau Communautaire à cette page :

https://www.grandparissud.fr/l-agglo/le-bureau-com...

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

Publier une ressource

Vous avez construit une base de données plus complète que celles présentées ici ? C'est le moment de la partager !

Réutilisations 0

Ajouter une réutilisation

Explorez les réutilisations de ce jeu de données.

Avez-vous utilisé ces données ? Référencez votre travail et augmentez votre visibilité.

Discussion entre l'organisation et la communauté à propos de ce jeu de données.

Participez

  • Créez ou trouvez votre organisation
  • Consultez la documentation
Publiez un jeu de données
Publiez une réutilisation

L'Open Data

  • Thématiques à la une
  • Données de référence
  • Portail des données européennes
  • Catalogue des données
  • Nouveautés

Support

  • Documentation de la plateforme
  • API du portail
  • Guides de l’Open Data
  • Nous contacter

Réseaux sociaux

  • Created by potrace 1.15, written by Peter Selinger 2001-2017
  • RSS
  • Infolettre
  • Un département de la DINUM
  • numerique.gouv.fr
  • Moteur open source : udata (6.0.1)
  • Extension du thème udata : udata-front (3.1.1)

république
française

  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
  • Etalab.gouv.fr
  • Licences
  • Conditions générales d'utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité : partiellement conforme

Sauf indication contraire, tout le contenu de ce site est disponible sous Licence Ouverte 2.0