Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Mis à jour le 10 mai 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 59 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

80 jeux de données

Informations

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
ID
5f7b0fa82d3dc39232779715

Temporalité

Fréquence
Sans régularité
Date de création
5 octobre 2020
Dernière mise à jour de ressource
9 mai 2022

Dimensions géographiques

Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Couverture territoriale
Rabastens

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URL stable

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Fichiers 2

Ressources communautaires 0

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