Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme
Mis à jour le 10 mai 2022 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 59 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).
Informations
- Licence
- Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
- ID
- 5f7b0fa82d3dc39232779715
Temporalité
- Fréquence
- Sans régularité
- Date de création
- 5 octobre 2020
- Dernière mise à jour de ressource
- 9 mai 2022
Dimensions géographiques
- Granularité de la couverture territoriale
- Commune française
- Couverture territoriale
- Rabastens
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Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Fichiers 2
Ressources communautaires 0
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Réutilisations 0
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