Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Étendu sur 1 200 km² et comptant près de 75 000 habitants, le territoire de la Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet comprend 61 communes situées à l'ouest du département du Tarn (81).

Jeux de données65

Commune de Fénols | Document d'Urbanisme (CC Fénols)

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Fénols
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou

SCoT numérisé. Ce lot informe du SCoT Pays du Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou Ce SCoT est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Fréquence
Sans régularité
Granularité de la couverture territoriale
Autre

Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Labastide-de-Lévis
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Peyrole
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Rabastens
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Gaillac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Técou | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Técou
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Base Adresse Locale Aussac

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune d'Aussac (81020)
Fréquence
Ponctuelle
Couverture spatiale
Aussac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Bernac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Bernac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Fréquence
Sans régularité
Couverture spatiale
Senouillac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

Membres4

Sylvain Fort
admin
Florence JEAN
editor
Chloé Desgranges
editor
Service Information Géographique
editor

Informations techniques

ID
5ee28a82a4726888290c20c4
Date de création
11 juin 2020
Date de mise à jour
1 décembre 2021